CheckersLiquidations

SCI LA CLAIRIERE

Active
Siren438 493 165SCI25640 MARCHAUX-CHAUDEFONTAINECréée le 13 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions26 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LA CLAIRIERE est une SCI immatriculée le 13 juillet 2001 sous le numéro SIREN 438 493 165. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 B rue des Fontaines Domicile de Mr et Mme J. L. Vuillemin, 25640 Marchaux-Chaudefontaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MARILYNE CAMUSET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA CLAIRIERE

Dénomination
SCI LA CLAIRIERE
SIREN
438 493 165
SIRET (siège)
438 493 165 00023
N° TVA intracommunautaire
FR39438493165Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 493 165
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 juillet 2001
Siège social
5 B RUE DES FONTAINES DOMICILE DE MR ET MME J. L. VUILLEMIN, 25640, MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA CLAIRIERE

la propriété, L'administration et la gestion de tous immeubles ou droits immobiliers.

Finances de SCI LA CLAIRIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA CLAIRIERE

MC

MARILYNE CAMUSET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 juillet 2001) · 25 ans

JV

JEAN VUILLEMIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 juillet 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LA CLAIRIERE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25640 MARCHAUX-CHAUDEFONTAINESiègeActif

    438 493 165 00023 · ouvert le 06 juin 2001 · NAF 6820B

  • 25250 MANCENANSActif

    438 493 165 00015 · ouvert le 06 juin 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CLAIRIERE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 février 2007

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA CLAIRIERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CLAIRIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA CLAIRIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CLAIRIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

26 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CLAIRIERE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CLAIRIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA CLAIRIERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juillet 2001

Questions fréquentes sur SCI LA CLAIRIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CLAIRIERE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CLAIRIERE est 438 493 165. Le SIRET de son siège social est 438 493 165 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39438493165.

Qui dirige SCI LA CLAIRIERE ?

SCI LA CLAIRIERE est dirigée par MARILYNE CAMUSET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CLAIRIERE ?

Le siège social de SCI LA CLAIRIERE est situé 5 B rue des Fontaines Domicile de Mr et Mme J. L. Vuillemin, 25640 Marchaux-Chaudefontaine.

SCI LA CLAIRIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CLAIRIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CLAIRIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CLAIRIERE.

Entreprises similaires

Même activité à Marchaux-Chaudefontaine

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Marchaux-Chaudefontaine

Entreprises du même secteur à Marchaux-Chaudefontaine

Entreprises à Marchaux-Chaudefontaine

Toutes les entreprises à Marchaux-Chaudefontaine