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SCI LA CLAMOUX

Active
Siren538 391 343SCI56950 CRACHCréée le 13 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LA CLAMOUX est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 décembre 2011, identifiée par le SIREN 538 391 343. Elle est domiciliée 7 Kervive, 56950 Crach. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MICHEL KOURBATOFF exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA CLAMOUX

Dénomination
SCI LA CLAMOUX
SIREN
538 391 343
SIRET (siège)
538 391 343 00018
N° TVA intracommunautaire
FR75538391343Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 391 343
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 décembre 2011
Siège social
7 KERVIVE, 56950, CRACH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CLAMOUX

Acquisition, la mise en valeur, l'administration de biens immobiliers

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Finances de SCI LA CLAMOUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CLAMOUX

FB

FANNY BERTRAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 2011) · 14 ans

NB

NICOLAS BERTRAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 2011) · 14 ans

MK

MICHEL KOURBATOFF

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 2011) · 14 ans

EM

ELISABETH MIAILHE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI LA CLAMOUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56950 CRACHSiègeActif

    538 391 343 00018 · ouvert le 17 novembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CLAMOUX

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA CLAMOUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CLAMOUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA CLAMOUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CLAMOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA CLAMOUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CLAMOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA CLAMOUX

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. CréationsAvis rectificatif
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-13 · Début d'activité : 2011-11-17

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-13 · Début d'activité : 2011-11-17

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2011

Questions fréquentes sur SCI LA CLAMOUX

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CLAMOUX ?

Le numéro SIREN de SCI LA CLAMOUX est 538 391 343. Le SIRET de son siège social est 538 391 343 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75538391343.

Qui dirige SCI LA CLAMOUX ?

SCI LA CLAMOUX est dirigée par MICHEL KOURBATOFF, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CLAMOUX ?

Le siège social de SCI LA CLAMOUX est situé 7 Kervive, 56950 Crach.

SCI LA CLAMOUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CLAMOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CLAMOUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CLAMOUX.

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