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SCI LA CLOSERIE

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Siren392 648 051SCI68510 HELFRANTZKIRCHCréée le 19 octobre 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 392 648 051, SCI LA CLOSERIE est une SCI créée le 19 octobre 1993. Elle est domiciliée 34 RUE BASSE Helfrantzkirch, 68510 Helfrantzkirch. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN PERNOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA CLOSERIE

Dénomination
SCI LA CLOSERIE
SIREN
392 648 051
SIRET (siège)
392 648 051 00010
N° TVA intracommunautaire
FR27392648051Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 648 051
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 octobre 1993
Siège social
34 RUE BASSE Helfrantzkirch, 68510, HELFRANTZKIRCH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CLOSERIE

Propriété, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles qui seront apportés ou acquis par la société

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Finances de SCI LA CLOSERIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CLOSERIE

AB

AGNES BELIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 octobre 1993) · 33 ans

JP

JEAN PERNOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 octobre 1993) · 33 ans

NP

NICOLAS PERNOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 octobre 1993) · 33 ans

VP

VALERIE PERNOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 octobre 1993) · 33 ans

Établissements de SCI LA CLOSERIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68510 HELFRANTZKIRCHSiègeActif

    392 648 051 00010 · ouvert le 20 septembre 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CLOSERIE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 1993

  • Acte

Conformité de SCI LA CLOSERIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CLOSERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

47 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CLOSERIE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CLOSERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CLOSERIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 octobre 1993

Questions fréquentes sur SCI LA CLOSERIE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CLOSERIE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CLOSERIE est 392 648 051. Le SIRET de son siège social est 392 648 051 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27392648051.

Qui dirige SCI LA CLOSERIE ?

SCI LA CLOSERIE est dirigée par JEAN PERNOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CLOSERIE ?

Le siège social de SCI LA CLOSERIE est situé 34 RUE BASSE Helfrantzkirch, 68510 Helfrantzkirch.

SCI LA CLOSERIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CLOSERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CLOSERIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CLOSERIE.