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SCI LA CORNELLE

Active
Siren381 860 824SCI01350 Culoz-BéonCréée le 21 mai 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 381 860 824, SCI LA CORNELLE est une SCI créée le 21 mai 1991. Son siège social est situé 6 RTE 6 Route des Marais Béon, 01350 Culoz-Béon. Son activité principale relève du code NAF 6820A. HUGUETTE BLANCHETON exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA CORNELLE

Dénomination
SCI LA CORNELLE
SIREN
381 860 824
SIRET (siège)
381 860 824 00014
N° TVA intracommunautaire
FR68381860824Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 860 824
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 mai 1991
Siège social
6 RTE 6 Route des Marais Béon, 01350, Culoz-Béon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CORNELLE

Acquisition, construction, administration et exploitation par bail ou tout autre moyen de tous biens immobiliers bâtis ou non bâtis

Finances de SCI LA CORNELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA CORNELLE

HB

HUGUETTE BLANCHETON

Liquidateur

CS

CALOGERO SCARNA

Établissements de SCI LA CORNELLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01350 Culoz-BéonSiègeFermé

    381 860 824 00014 · ouvert le 02 mai 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA CORNELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI LA CORNELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CORNELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA CORNELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CORNELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA CORNELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CORNELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA CORNELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : SCARNA Huguette

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 1991

Questions fréquentes sur SCI LA CORNELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CORNELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CORNELLE est 381 860 824. Le SIRET de son siège social est 381 860 824 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68381860824.

Qui dirige SCI LA CORNELLE ?

SCI LA CORNELLE est dirigée par HUGUETTE BLANCHETON, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CORNELLE ?

Le siège social de SCI LA CORNELLE est situé 6 RTE 6 Route des Marais Béon, 01350 Culoz-Béon.

SCI LA CORNELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CORNELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CORNELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CORNELLE.

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