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SCI LA COUSANCE

Active
Siren383 746 245SCI55120 CLERMONT-EN-ARGONNECréée le 17 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
54,9 k€
Effectif
Non publié

SCI LA COUSANCE est une SCI immatriculée le 17 décembre 1991 sous le numéro SIREN 383 746 245. Son siège social est situé 3 rue Brouet Brabant en Argonne, 55120 Clermont-en-Argonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par JEAN-MARC FOSSE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA COUSANCE

Dénomination
SCI LA COUSANCE
SIREN
383 746 245
SIRET (siège)
383 746 245 00018
N° TVA intracommunautaire
FR67383746245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 746 245
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
54 881,65 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 décembre 1991
Siège social
3 RUE BROUET BRABANT EN ARGONNE, 55120, CLERMONT-EN-ARGONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA COUSANCE

Propriété, administration, gestion d'immeubles

Finances de SCI LA COUSANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA COUSANCE

JF

JEAN-MARC FOSSE

Gérant

Depuis la création (17 décembre 1991) · 34 ans

JN

JEAN-MARIE NAMIN

Autre

Depuis la création (17 décembre 1991) · 34 ans

NN

NICOLE NAMIN

Autre

Depuis la création (17 décembre 1991) · 34 ans

Établissements de SCI LA COUSANCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55120 CLERMONT-EN-ARGONNESiègeActif

    383 746 245 00018 · ouvert le 12 novembre 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA COUSANCE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI LA COUSANCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA COUSANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA COUSANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA COUSANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA COUSANCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA COUSANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA COUSANCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 1991

Questions fréquentes sur SCI LA COUSANCE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA COUSANCE ?

Le numéro SIREN de SCI LA COUSANCE est 383 746 245. Le SIRET de son siège social est 383 746 245 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67383746245.

Qui dirige SCI LA COUSANCE ?

SCI LA COUSANCE est dirigée par JEAN-MARC FOSSE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA COUSANCE ?

Le siège social de SCI LA COUSANCE est situé 3 rue Brouet Brabant en Argonne, 55120 Clermont-en-Argonne.

SCI LA COUSANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA COUSANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA COUSANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA COUSANCE.

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