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SCI LA FAMILIALE

Active
Siren327 325 023SCI30240 LE GRAU-DU-ROICréée le 27 mai 1983

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 327 325 023, SCI LA FAMILIALE est une SCI créée le 27 mai 1983. Son siège social est situé 60 B rue des Moussaillons, 30240 Le Grau-du-Roi. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DENIS FROMENTAL en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI LA FAMILIALE

Dénomination
SCI LA FAMILIALE
SIREN
327 325 023
SIRET (siège)
327 325 023 00023
N° TVA intracommunautaire
FR43327325023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 325 023
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 mai 1983
Siège social
60 B RUE DES MOUSSAILLONS, 30240, LE GRAU-DU-ROI
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA FAMILIALE

Constitution et la gestion d'un patrimoine immobilier.

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Finances de SCI LA FAMILIALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA FAMILIALE

Établissements de SCI LA FAMILIALE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30240 LE GRAU-DU-ROISiègeActif

    327 325 023 00023 · ouvert le 01 mai 1983 · NAF 6820B

  • 30220 AIGUES-MORTESFermé

    327 325 023 00015 · ouvert le 01 mai 1983 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA FAMILIALE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 15 février 2024

  • Acte

Dépôt du 02 août 2010

  • Acte

Dépôt du 02 août 2010

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2001

  • Acte

Conformité de SCI LA FAMILIALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA FAMILIALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

25 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA FAMILIALE. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA FAMILIALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA FAMILIALE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    FROMENTAL Andre nom d'usage : FROMENTAL n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 1983

Questions fréquentes sur SCI LA FAMILIALE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA FAMILIALE ?

Le numéro SIREN de SCI LA FAMILIALE est 327 325 023. Le SIRET de son siège social est 327 325 023 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43327325023.

Qui dirige SCI LA FAMILIALE ?

SCI LA FAMILIALE est dirigée par DENIS FROMENTAL, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA FAMILIALE ?

Le siège social de SCI LA FAMILIALE est situé 60 B rue des Moussaillons, 30240 Le Grau-du-Roi.

SCI LA FAMILIALE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA FAMILIALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA FAMILIALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA FAMILIALE.