SCI LA FERME DU BUISSON
Active- Capital social
- 1,0 k€
SCI LA FERME DU BUISSON est une SCI immatriculée le 13 octobre 2020 sous le numéro SIREN 889 931 580. Elle est domiciliée 10 les Chalumeaux 10 LES CHALUMEAUX, 45210 Le Bignon-Mirabeau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. JEAN-LUC D'HAEGER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA FERME DU BUISSON
INSEE- Dénomination
- SCI LA FERME DU BUISSON
- SIREN
- 889 931 580
- SIRET (siège)
- 889 931 580 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR23889931580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 889 931 580
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 13 octobre 2020
- Siège social
- 10 les Chalumeaux 10 LES CHALUMEAUX, 45210, LE BIGNON-MIRABEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SCI LA FERME DU BUISSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA FERME DU BUISSON
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 octobre 2020) · 6 ans
Établissements de SCI LA FERME DU BUISSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45210 LE BIGNON-MIRABEAUSiègeActif
889 931 580 00019 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI LA FERME DU BUISSON
INPIConformité de SCI LA FERME DU BUISSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA FERME DU BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA FERME DU BUISSON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA FERME DU BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA FERME DU BUISSON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2020-10-13
- création
Date d'effet : 13 octobre 2020
Questions fréquentes sur SCI LA FERME DU BUISSON
Quel est le numéro SIREN de SCI LA FERME DU BUISSON ?
Le numéro SIREN de SCI LA FERME DU BUISSON est 889 931 580. Le SIRET de son siège social est 889 931 580 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23889931580.
Qui dirige SCI LA FERME DU BUISSON ?
SCI LA FERME DU BUISSON est dirigée par JEAN-LUC D'HAEGER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA FERME DU BUISSON ?
Le siège social de SCI LA FERME DU BUISSON est situé 10 les Chalumeaux 10 LES CHALUMEAUX, 45210 Le Bignon-Mirabeau.
SCI LA FERME DU BUISSON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA FERME DU BUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA FERME DU BUISSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA FERME DU BUISSON.
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