SCI LA FORET NOIRE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 4,6 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 384 494 720, SCI LA FORET NOIRE est une société civile créée le 21 février 1992. Elle est domiciliée Le Village, 38110 La Batie-Montgascon. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par Marie-Thérèse BERLIOZ, gérant.
Fiche d'identité de SCI LA FORET NOIRE
INSEE- Dénomination
- SCI LA FORET NOIRE
- SIREN
- 384 494 720
- SIRET (siège)
- 384 494 720 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR39384494720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 494 720
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 4 573,47 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 21 février 1992
- Siège social
- LE VILLAGE, 38110, LA BATIE-MONTGASCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA FORET NOIRE
L'ACQUISITION, LA GESTION ET L'ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.
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INSEEGérant
Établissements de SCI LA FORET NOIRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38110 LA BATIE-MONTGASCONSiègeActif
384 494 720 00012 · ouvert le 12 février 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LA FORET NOIRE
INPIConformité de SCI LA FORET NOIRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA FORET NOIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA FORET NOIRE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 08 février 2024 · N° 23/00562
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA FORET NOIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA FORET NOIRE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
TEILLON Martial nom d'usage : TEILLON n'est plus gérant. BERLIOZ Marie-Thérèse Denise nom d'usage : BERLIOZ devient gérant
- création
Date d'effet : 21 février 1992
Questions fréquentes sur SCI LA FORET NOIRE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA FORET NOIRE ?
Le numéro SIREN de SCI LA FORET NOIRE est 384 494 720. Le SIRET de son siège social est 384 494 720 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39384494720.
Qui dirige SCI LA FORET NOIRE ?
SCI LA FORET NOIRE est dirigée par Marie-Thérèse BERLIOZ, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LA FORET NOIRE ?
Le siège social de SCI LA FORET NOIRE est situé Le Village, 38110 La Batie-Montgascon.
SCI LA FORET NOIRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA FORET NOIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA FORET NOIRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA FORET NOIRE.
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