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SCI LA FORET NOIRE

Active
Siren384 494 720Société civile38110 LA BATIE-MONTGASCONCréée le 21 février 1992

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
4,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 494 720, SCI LA FORET NOIRE est une société civile créée le 21 février 1992. Elle est domiciliée Le Village, 38110 La Batie-Montgascon. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par Marie-Thérèse BERLIOZ, gérant.

Fiche d'identité de SCI LA FORET NOIRE

Dénomination
SCI LA FORET NOIRE
SIREN
384 494 720
SIRET (siège)
384 494 720 00012
N° TVA intracommunautaire
FR39384494720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 494 720
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
4 573,47 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
21 février 1992
Siège social
LE VILLAGE, 38110, LA BATIE-MONTGASCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA FORET NOIRE

L'ACQUISITION, LA GESTION ET L'ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.

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Finances de SCI LA FORET NOIRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA FORET NOIRE

Établissements de SCI LA FORET NOIRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38110 LA BATIE-MONTGASCONSiègeActif

    384 494 720 00012 · ouvert le 12 février 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA FORET NOIRE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de SCI LA FORET NOIRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA FORET NOIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA FORET NOIRE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA FORET NOIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA FORET NOIRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    TEILLON Martial nom d'usage : TEILLON n'est plus gérant. BERLIOZ Marie-Thérèse Denise nom d'usage : BERLIOZ devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 21 février 1992

Questions fréquentes sur SCI LA FORET NOIRE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA FORET NOIRE ?

Le numéro SIREN de SCI LA FORET NOIRE est 384 494 720. Le SIRET de son siège social est 384 494 720 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39384494720.

Qui dirige SCI LA FORET NOIRE ?

SCI LA FORET NOIRE est dirigée par Marie-Thérèse BERLIOZ, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA FORET NOIRE ?

Le siège social de SCI LA FORET NOIRE est situé Le Village, 38110 La Batie-Montgascon.

SCI LA FORET NOIRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA FORET NOIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA FORET NOIRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA FORET NOIRE.