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SCI LA GRAULENNE

Active
Siren381 464 239SCI30240 LE GRAU-DU-ROICréée le 08 avril 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LA GRAULENNE est une SCI immatriculée le 8 avril 1991 sous le numéro SIREN 381 464 239. Le siège social de l'entreprise se trouve 60 B rue des Moussaillons, 30240 Le Grau-du-Roi. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. LUC FROMENTAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA GRAULENNE

Dénomination
SCI LA GRAULENNE
SIREN
381 464 239
SIRET (siège)
381 464 239 00031
N° TVA intracommunautaire
FR18381464239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 464 239
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 avril 1991
Siège social
60 B RUE DES MOUSSAILLONS, 30240, LE GRAU-DU-ROI
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LA GRAULENNE

ACHAT DE LOCAUX COMMERCIAUX ET INDUSTRIELS EN VUE DE LA REVENTE ET DE LA LOCATION, TOUTES OPERATIONS DE MARCHANDS DE BIENS

Finances de SCI LA GRAULENNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA GRAULENNE

DF

DENIS FROMENTAL

Autre

LF

LUC FROMENTAL

Gérant

L

LA FAMILIALE

Autre

Établissements de SCI LA GRAULENNE

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 30240 LE GRAU-DU-ROISiègeActif

    381 464 239 00031 · ouvert le 08 avril 1991 · NAF 6820B

  • 30600 VAUVERTActif

    381 464 239 00049 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 0220Z

  • 30220 AIGUES-MORTESFermé

    381 464 239 00023 · ouvert le 29 mai 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA GRAULENNE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2024

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 02 août 2010

  • Acte

Dépôt du 02 août 2010

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 14 avril 1997

  • Acte

Dépôt du 23 mai 1996

  • Acte

Dépôt du 31 mai 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA GRAULENNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA GRAULENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA GRAULENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA GRAULENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA GRAULENNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA GRAULENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA GRAULENNE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    FROMENTAL Andre nom d'usage : FROMENTAL n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  1. création

    Date d'effet : 08 avril 1991

Questions fréquentes sur SCI LA GRAULENNE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA GRAULENNE ?

Le numéro SIREN de SCI LA GRAULENNE est 381 464 239. Le SIRET de son siège social est 381 464 239 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18381464239.

Qui dirige SCI LA GRAULENNE ?

SCI LA GRAULENNE est dirigée par LUC FROMENTAL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA GRAULENNE ?

Le siège social de SCI LA GRAULENNE est situé 60 B rue des Moussaillons, 30240 Le Grau-du-Roi.

SCI LA GRAULENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA GRAULENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA GRAULENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA GRAULENNE.

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