SCI LA GRENOUILLERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA GRENOUILLERE est une société civile immatriculée le 31 août 1988 sous le numéro SIREN 347 792 095. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Canebiers, 06130 Grasse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. BEDIAT CHRISTOPHE ROGER FELIX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA GRENOUILLERE
INSEE- Dénomination
- SCI LA GRENOUILLERE
- SIREN
- 347 792 095
- SIRET (siège)
- 347 792 095 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR65347792095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 792 095
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 31 août 1988
- Siège social
- CHE DES CANEBIERS, 06130, GRASSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA GRENOUILLERE
Acquisition exploitation gestion biens
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Finances de SCI LA GRENOUILLERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA GRENOUILLERE
INSEEBEDIAT CHRISTOPHE ROGER FELIX
Gérant
Depuis la création (31 août 1988) · 38 ans
Établissements de SCI LA GRENOUILLERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06130 GRASSESiègeActif
347 792 095 00015 · ouvert le 31 août 1988 · NAF 6832A
Documents juridiques de SCI LA GRENOUILLERE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LA GRENOUILLERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA GRENOUILLERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA GRENOUILLERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA GRENOUILLERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA GRENOUILLERE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 12 février 2026 · N° 25/01062
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 12 mai 2022 · N° 19/12408
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA GRENOUILLERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA GRENOUILLERE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 août 1988
Questions fréquentes sur SCI LA GRENOUILLERE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA GRENOUILLERE ?
Le numéro SIREN de SCI LA GRENOUILLERE est 347 792 095. Le SIRET de son siège social est 347 792 095 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65347792095.
Qui dirige SCI LA GRENOUILLERE ?
SCI LA GRENOUILLERE est dirigée par BEDIAT CHRISTOPHE ROGER FELIX, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LA GRENOUILLERE ?
Le siège social de SCI LA GRENOUILLERE est situé Che des Canebiers, 06130 Grasse.
SCI LA GRENOUILLERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA GRENOUILLERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA GRENOUILLERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA GRENOUILLERE.
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