SCI LA KASBAH
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 500 k€
SCI LA KASBAH est une société civile immatriculée le 22 mai 2017 sous le numéro SIREN 829 786 995. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Les Isles, 22940 Plaintel. SCI LA KASBAH relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). THIERRY CHANCEREUL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA KASBAH
INSEE- Dénomination
- SCI LA KASBAH
- SIREN
- 829 786 995
- SIRET (siège)
- 829 786 995 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR42829786995Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 829 786 995
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 décembre 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 500 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 22 mai 2017
- Siège social
- 2 LES ISLES, 22940, PLAINTEL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA KASBAH
Acquisition, exploitation par bail, et notamment location meublée, ou autrement et cession éventuelle de tous immeubles, biens et droits imm
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Finances de SCI LA KASBAH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA KASBAH
INSEEBODACCGérant
SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE "LA VAIRIE"
Associé indéfiniment responsable
SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE "LES ILES"
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (3)
Patrice Robert Louis Gérard CHANCEREUL
Gérant · de mai 2017 à décembre 2024
Gérard, Eugè Ernest, André CHANCEREUL
Gérant · de mai 2017 à juin 2023
Jeannine, Thérèse, Louise né CHALOT CHANCEREUL
Gérant · de mai 2017 à juin 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA KASBAH
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 22940 PLAINTELSiègeActif
829 786 995 00029 · ouvert le 08 juin 2023 · NAF 6820B
- 49330 MIREFermé
829 786 995 00011 · ouvert le 15 mai 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA KASBAH
INPIConformité de SCI LA KASBAH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA KASBAH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA KASBAH. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026F01698
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 07 octobre 2025 · N° 2025F01612
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 29 juillet 2025 · N° 2025F01565
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 05 juin 2025 · N° 2025037912
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-13
Décision du 03 février 2025 · N° 2024058805
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA KASBAH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA KASBAH
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc
Gérant : CHANCEREUL Thierry Jean Marie Ernest ; Gérant : CHANCEREUL Gaëlle
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc
Immatriculée le 2023-06-20 · Début d'activité : 2023-06-08
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-05-22 · Début d'activité : 2017-05-15
- création
Date d'effet : 22 mai 2017
Questions fréquentes sur SCI LA KASBAH
Quel est le numéro SIREN de SCI LA KASBAH ?
Le numéro SIREN de SCI LA KASBAH est 829 786 995. Le SIRET de son siège social est 829 786 995 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42829786995.
Qui dirige SCI LA KASBAH ?
SCI LA KASBAH est dirigée par THIERRY CHANCEREUL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA KASBAH ?
Le siège social de SCI LA KASBAH est situé 2 Les Isles, 22940 Plaintel.
SCI LA KASBAH est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA KASBAH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA KASBAH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA KASBAH.
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