SCI LA MALSADE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 16,8 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 322 491 770, SCI LA MALSADE est une SCI créée le 4 septembre 1981. Elle est domiciliée LD LAUNOIS Ban-de-Sapt, 88210 Ban-de-Sapt. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par MARTINE RAPP en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LA MALSADE
INSEE- Dénomination
- SCI LA MALSADE
- SIREN
- 322 491 770
- SIRET (siège)
- 322 491 770 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR38322491770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 491 770
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 16 769,39 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 04 septembre 1981
- Siège social
- LD LAUNOIS Ban-de-Sapt, 88210, BAN-DE-SAPT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA MALSADE
Gestion d'un immeuble
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Finances de SCI LA MALSADE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA MALSADE
INSEEBODACCAutre
Autre
Gérant
Autre
Anciens dirigeants (1)
Christiane Hélè FRITSCH. Co-gérant non associé : BRONNER Martine Nicole né RAPP LIENHARDT
Co-gérant associé indéfiniment responsable · de mars 2008 à novembre 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA MALSADE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88210 BAN-DE-SAPTSiègeActif
322 491 770 00010 · ouvert le 04 septembre 1981 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LA MALSADE
INPIConformité de SCI LA MALSADE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA MALSADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA MALSADE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA MALSADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA MALSADE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Gérant non associé : BRONNER Martine, Nicole né(e) RAPP
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-DIE
Co-gérant associé indéfiniment responsable : LIENHARDT Christiane Hélène né(e) FRITSCH. Co-gérant non associé : BRONNER Martine Nicole né(e) RAPP.
- création
Date d'effet : 04 septembre 1981
Questions fréquentes sur SCI LA MALSADE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA MALSADE ?
Le numéro SIREN de SCI LA MALSADE est 322 491 770. Le SIRET de son siège social est 322 491 770 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38322491770.
Qui dirige SCI LA MALSADE ?
SCI LA MALSADE est dirigée par MARTINE RAPP, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA MALSADE ?
Le siège social de SCI LA MALSADE est situé LD LAUNOIS Ban-de-Sapt, 88210 Ban-de-Sapt.
SCI LA MALSADE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA MALSADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA MALSADE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA MALSADE.
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