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SCI LA MALSADE

Active
Siren322 491 770SCI88210 BAN-DE-SAPTCréée le 04 septembre 1981

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
16,8 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 322 491 770, SCI LA MALSADE est une SCI créée le 4 septembre 1981. Elle est domiciliée LD LAUNOIS Ban-de-Sapt, 88210 Ban-de-Sapt. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par MARTINE RAPP en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA MALSADE

Dénomination
SCI LA MALSADE
SIREN
322 491 770
SIRET (siège)
322 491 770 00010
N° TVA intracommunautaire
FR38322491770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 491 770
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
16 769,39 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
04 septembre 1981
Siège social
LD LAUNOIS Ban-de-Sapt, 88210, BAN-DE-SAPT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA MALSADE

Gestion d'un immeuble

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Finances de SCI LA MALSADE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA MALSADE

MR

Anciens dirigeants (1)

CL

Christiane Hélè FRITSCH. Co-gérant non associé : BRONNER Martine Nicole né RAPP LIENHARDT

Co-gérant associé indéfiniment responsable · de mars 2008 à novembre 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA MALSADE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88210 BAN-DE-SAPTSiègeActif

    322 491 770 00010 · ouvert le 04 septembre 1981 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA MALSADE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2007

  • Acte

Conformité de SCI LA MALSADE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA MALSADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA MALSADE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA MALSADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA MALSADE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Gérant non associé : BRONNER Martine, Nicole né(e) RAPP

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-DIE

    Co-gérant associé indéfiniment responsable : LIENHARDT Christiane Hélène né(e) FRITSCH. Co-gérant non associé : BRONNER Martine Nicole né(e) RAPP.

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 1981

Questions fréquentes sur SCI LA MALSADE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA MALSADE ?

Le numéro SIREN de SCI LA MALSADE est 322 491 770. Le SIRET de son siège social est 322 491 770 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38322491770.

Qui dirige SCI LA MALSADE ?

SCI LA MALSADE est dirigée par MARTINE RAPP, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA MALSADE ?

Le siège social de SCI LA MALSADE est situé LD LAUNOIS Ban-de-Sapt, 88210 Ban-de-Sapt.

SCI LA MALSADE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA MALSADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA MALSADE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA MALSADE.