SCI LA MARE DU CHENE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI LA MARE DU CHENE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 août 2007, identifiée par le SIREN 499 462 737. Son siège social est situé 58 Rte de Colombey, 71370 Ouroux-sur-Saone. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ALAIN CHEVILLARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA MARE DU CHENE
INSEE- Dénomination
- SCI LA MARE DU CHENE
- SIREN
- 499 462 737
- SIRET (siège)
- 499 462 737 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR26499462737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 462 737
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 août 2007
- Siège social
- 58 RTE DE COLOMBEY, 71370, OUROUX-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA MARE DU CHENE
Acquisition et gestion de tous biens et droits immobiliers
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Finances de SCI LA MARE DU CHENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA MARE DU CHENE
INSEEÉtablissements de SCI LA MARE DU CHENE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71370 OUROUX-SUR-SAONESiègeActif
499 462 737 00010 · ouvert le 27 juillet 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA MARE DU CHENE
INPIConformité de SCI LA MARE DU CHENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA MARE DU CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA MARE DU CHENE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA MARE DU CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA MARE DU CHENE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 août 2007
Questions fréquentes sur SCI LA MARE DU CHENE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA MARE DU CHENE ?
Le numéro SIREN de SCI LA MARE DU CHENE est 499 462 737. Le SIRET de son siège social est 499 462 737 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26499462737.
Qui dirige SCI LA MARE DU CHENE ?
SCI LA MARE DU CHENE est dirigée par ALAIN CHEVILLARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA MARE DU CHENE ?
Le siège social de SCI LA MARE DU CHENE est situé 58 Rte de Colombey, 71370 Ouroux-sur-Saone.
SCI LA MARE DU CHENE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA MARE DU CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA MARE DU CHENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA MARE DU CHENE.
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