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SCI LA MARE DU CHENE

Active
Siren499 462 737SCI71370 OUROUX-SUR-SAONECréée le 07 août 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LA MARE DU CHENE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 août 2007, identifiée par le SIREN 499 462 737. Son siège social est situé 58 Rte de Colombey, 71370 Ouroux-sur-Saone. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ALAIN CHEVILLARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA MARE DU CHENE

Dénomination
SCI LA MARE DU CHENE
SIREN
499 462 737
SIRET (siège)
499 462 737 00010
N° TVA intracommunautaire
FR26499462737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 462 737
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 août 2007
Siège social
58 RTE DE COLOMBEY, 71370, OUROUX-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA MARE DU CHENE

Acquisition et gestion de tous biens et droits immobiliers

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Finances de SCI LA MARE DU CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA MARE DU CHENE

AC

ALAIN CHEVILLARD

Gérant

Depuis la création (07 août 2007) · 19 ans

CV

CHRISTINE VACHET

Gérant

Depuis la création (07 août 2007) · 19 ans

Établissements de SCI LA MARE DU CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71370 OUROUX-SUR-SAONESiègeActif

    499 462 737 00010 · ouvert le 27 juillet 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA MARE DU CHENE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 août 2007

  • Acte

Conformité de SCI LA MARE DU CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA MARE DU CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA MARE DU CHENE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA MARE DU CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA MARE DU CHENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 août 2007

Questions fréquentes sur SCI LA MARE DU CHENE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA MARE DU CHENE ?

Le numéro SIREN de SCI LA MARE DU CHENE est 499 462 737. Le SIRET de son siège social est 499 462 737 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26499462737.

Qui dirige SCI LA MARE DU CHENE ?

SCI LA MARE DU CHENE est dirigée par ALAIN CHEVILLARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA MARE DU CHENE ?

Le siège social de SCI LA MARE DU CHENE est situé 58 Rte de Colombey, 71370 Ouroux-sur-Saone.

SCI LA MARE DU CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA MARE DU CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA MARE DU CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA MARE DU CHENE.