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SCI LA MOTO

Active
Siren434 769 444SCI38330 Montbonnot-Saint-MartinCréée le 23 février 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions147 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LA MOTO est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 février 2001, identifiée par le SIREN 434 769 444. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 RUE Lavoisier, 38330 Montbonnot-Saint-Martin. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par FABRICE VAYSSADE, gérant.

Fiche d'identité de SCI LA MOTO

Dénomination
SCI LA MOTO
SIREN
434 769 444
SIRET (siège)
434 769 444 00028
N° TVA intracommunautaire
FR75434769444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 769 444
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 février 2001
Siège social
2 RUE Lavoisier, 38330, Montbonnot-Saint-Martin
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA MOTO

Location d'immeubles à usage commercial ou industriel

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LA MOTO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA MOTO

FV

FABRICE VAYSSADE

Gérant

Depuis la création (23 février 2001) · 25 ans

H

HOLDING DES ALPES

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 février 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LA MOTO

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38330 Montbonnot-Saint-MartinSiègeActif

    434 769 444 00028 · ouvert le 15 octobre 2026 · NAF 6820B

  • 38240 MEYLANFermé

    434 769 444 00010 · ouvert le 07 février 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA MOTO

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 octobre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 23 février 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA MOTO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA MOTO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA MOTO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA MOTO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

147 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA MOTO. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA MOTO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA MOTO

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  1. création

    Date d'effet : 23 février 2001

Questions fréquentes sur SCI LA MOTO

Quel est le numéro SIREN de SCI LA MOTO ?

Le numéro SIREN de SCI LA MOTO est 434 769 444. Le SIRET de son siège social est 434 769 444 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75434769444.

Qui dirige SCI LA MOTO ?

SCI LA MOTO est dirigée par FABRICE VAYSSADE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA MOTO ?

Le siège social de SCI LA MOTO est situé 2 RUE Lavoisier, 38330 Montbonnot-Saint-Martin.

SCI LA MOTO est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA MOTO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA MOTO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA MOTO.

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