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SCI LA MOTTE

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Siren438 793 127SCI49120 CHEMILLE-EN-ANJOUCréée le 01 août 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,8 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 793 127, SCI LA MOTTE est une SCI créée le 1er août 2001. Son siège social est situé Che de la Motte Ld Beaumont, 49120 Chemille-en-Anjou. SCI LA MOTTE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). LOUIS-MARIE BANCHEREAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA MOTTE

Dénomination
SCI LA MOTTE
SIREN
438 793 127
SIRET (siège)
438 793 127 00012
N° TVA intracommunautaire
FR56438793127Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 793 127
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 800 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 août 2001
Siège social
CHE DE LA MOTTE LD BEAUMONT, 49120, CHEMILLE-EN-ANJOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA MOTTE

ACQUISITION CONSTRUCTION PROPRIETE ENTRETIEN AMELIORATION LOCATION DE TOUT BIEN IMMOBILIER A USAGE HABITATION, PROFESSIONNEL, COMMERCIAL

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Finances de SCI LA MOTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA MOTTE

LB

LOUIS-MARIE BANCHEREAU

Gérant

Depuis la création (01 août 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LA MOTTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49120 CHEMILLE-EN-ANJOUSiègeActif

    438 793 127 00012 · ouvert le 01 août 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA MOTTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2001

  • Acte

Conformité de SCI LA MOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA MOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

159 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA MOTTE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA MOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA MOTTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2001

Questions fréquentes sur SCI LA MOTTE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA MOTTE ?

Le numéro SIREN de SCI LA MOTTE est 438 793 127. Le SIRET de son siège social est 438 793 127 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56438793127.

Qui dirige SCI LA MOTTE ?

SCI LA MOTTE est dirigée par LOUIS-MARIE BANCHEREAU, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA MOTTE ?

Le siège social de SCI LA MOTTE est situé Che de la Motte Ld Beaumont, 49120 Chemille-en-Anjou.

SCI LA MOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA MOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA MOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA MOTTE.