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SCI LA NAVALE

Active
Siren380 432 047SCI44220 COUERONCréée le 04 janvier 1991
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LA NAVALE est une SCI immatriculée le 4 janvier 1991 sous le numéro SIREN 380 432 047. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 rue du Stade, 44220 Coueron. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par JACQUELINE MOUREAUD, gérant.

Fiche d'identité de SCI LA NAVALE

Dénomination
SCI LA NAVALE
SIREN
380 432 047
SIRET (siège)
380 432 047 00013
N° TVA intracommunautaire
FR70380432047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 432 047
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 janvier 1991
Siège social
26 RUE DU STADE, 44220, COUERON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA NAVALE

gestion immobilière la propriété, la gestion, l'administration, l'exploitation par bail ou autrement d'immeubles bâtis la location, sous-location de tous immeubles

Finances de SCI LA NAVALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA NAVALE

JM

JACQUELINE MOUREAUD

Gérant

Depuis la création (04 janvier 1991) · 35 ans

Établissements de SCI LA NAVALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44220 COUERONSiègeActif

    380 432 047 00013 · ouvert le 18 décembre 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA NAVALE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI LA NAVALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA NAVALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA NAVALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA NAVALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA NAVALE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA NAVALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA NAVALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 1991

Questions fréquentes sur SCI LA NAVALE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA NAVALE ?

Le numéro SIREN de SCI LA NAVALE est 380 432 047. Le SIRET de son siège social est 380 432 047 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70380432047.

Qui dirige SCI LA NAVALE ?

SCI LA NAVALE est dirigée par JACQUELINE MOUREAUD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA NAVALE ?

Le siège social de SCI LA NAVALE est situé 26 rue du Stade, 44220 Coueron.

SCI LA NAVALE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA NAVALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA NAVALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA NAVALE.