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SCI LA NIVELLE

Active
Siren521 261 461SCI83000 TOULONCréée le 24 mars 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LA NIVELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 mars 2010, identifiée par le SIREN 521 261 461. Son siège social est situé 310 Che de la Barre, 83000 Toulon. SCI LA NIVELLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CHRISTIANE MICHEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA NIVELLE

Dénomination
SCI LA NIVELLE
SIREN
521 261 461
SIRET (siège)
521 261 461 00011
N° TVA intracommunautaire
FR59521261461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 261 461
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
24 mars 2010
Siège social
310 CHE DE LA BARRE, 83000, TOULON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA NIVELLE

Acquisition, location, administration gestion de tous biens immobiliers .

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Finances de SCI LA NIVELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA NIVELLE

RG

RATEDE GAB KEME ELE

Autre

Depuis la création (24 mars 2010) · 16 ans

CM

CHRISTIANE MICHEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 mars 2010) · 16 ans

Établissements de SCI LA NIVELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83000 TOULONSiègeActif

    521 261 461 00011 · ouvert le 27 février 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA NIVELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2010

  • Acte

Conformité de SCI LA NIVELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA NIVELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA NIVELLE. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA NIVELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA NIVELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-02-27

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 2010

Questions fréquentes sur SCI LA NIVELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA NIVELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA NIVELLE est 521 261 461. Le SIRET de son siège social est 521 261 461 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59521261461.

Qui dirige SCI LA NIVELLE ?

SCI LA NIVELLE est dirigée par CHRISTIANE MICHEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA NIVELLE ?

Le siège social de SCI LA NIVELLE est situé 310 Che de la Barre, 83000 Toulon.

SCI LA NIVELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA NIVELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA NIVELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA NIVELLE.