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SCI LA NOUSTE

Active
Siren408 543 528SCI69250 CURIS-AU-MONT-D'ORCréée le 05 août 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 408 543 528, SCI LA NOUSTE est une SCI créée le 5 août 1996. Elle est domiciliée 191 rue de la Trolanderie Lieudit Beyrion, 69250 Curis-au-Mont-d'Or. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ANNICK EDOUARD exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA NOUSTE

Dénomination
SCI LA NOUSTE
SIREN
408 543 528
SIRET (siège)
408 543 528 00025
N° TVA intracommunautaire
FR94408543528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 543 528
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 août 1996
Siège social
191 RUE DE LA TROLANDERIE LIEUDIT BEYRION, 69250, CURIS-AU-MONT-D'OR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA NOUSTE

La propriété, la gestion, l'administration de tous biens et droits immobiliers dont la société pourrait devenir propriétaire. Tous placements de capitaux sous toutes formes

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LA NOUSTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA NOUSTE

AE

ANNICK EDOUARD

Autre

Depuis la création (05 août 1996) · 30 ans

ME

MARC ESCOFFIER

Autre

Depuis la création (05 août 1996) · 30 ans

Établissements de SCI LA NOUSTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69250 CURIS-AU-MONT-D'ORSiègeActif

    408 543 528 00025 · ouvert le 08 juillet 1996 · NAF 6820B

  • 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'ORFermé

    408 543 528 00017 · ouvert le 08 juillet 1996 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LA NOUSTE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 2000

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 1996

  • Acte

Dépôt du 05 août 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA NOUSTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA NOUSTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA NOUSTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA NOUSTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA NOUSTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA NOUSTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA NOUSTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 août 1996

Questions fréquentes sur SCI LA NOUSTE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA NOUSTE ?

Le numéro SIREN de SCI LA NOUSTE est 408 543 528. Le SIRET de son siège social est 408 543 528 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94408543528.

Qui dirige SCI LA NOUSTE ?

SCI LA NOUSTE est dirigée par ANNICK EDOUARD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA NOUSTE ?

Le siège social de SCI LA NOUSTE est situé 191 rue de la Trolanderie Lieudit Beyrion, 69250 Curis-au-Mont-d'Or.

SCI LA NOUSTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA NOUSTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA NOUSTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA NOUSTE.

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