Checkers

SCI LA PASSEE

Active
Siren379 775 059SCI45320 COURTENAYCréée le 08 novembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,4 k€
Effectif
Non publié

SCI LA PASSEE est une SCI immatriculée le 8 novembre 1990 sous le numéro SIREN 379 775 059. Elle est domiciliée Brinvilliers, 45320 Courtenay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par EVELYNE BACHELLERIE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA PASSEE

Dénomination
SCI LA PASSEE
SIREN
379 775 059
SIRET (siège)
379 775 059 00023
N° TVA intracommunautaire
FR49379775059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 775 059
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 372,04 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 novembre 1990
Siège social
BRINVILLIERS, 45320, COURTENAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA PASSEE

L'objet social est : la propriété, administration et 1'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement. Et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini pourvu que ces opérations ne modifient par le caractère civil de la société.

Finances de SCI LA PASSEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA PASSEE

VB

VINCENT BACHELLERIE

Associé indéfiniment responsable

SB

STANISLAS BACHELLERIE

Associé indéfiniment responsable

EB

EVELYNE BACHELLERIE

Gérant et associé indéfiniment responsable

SM

SYLVIA MADEC

Associé indéfiniment responsable

MM

Mattéo MADEC--NICOLLE

Associé indéfiniment responsable

JB

Jacques BARIAU

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI LA PASSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45320 COURTENAYSiègeActif

    379 775 059 00023 · ouvert le 28 septembre 1990 · NAF 6820B

  • 45230 CHATILLON-COLIGNYFermé

    379 775 059 00015 · ouvert le 28 septembre 1990 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LA PASSEE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 02 décembre 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 10 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 21 avril 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA PASSEE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA PASSEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA PASSEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA PASSEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA PASSEE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA PASSEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA PASSEE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Madec, Sylvia Hélène Jeannine ; modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Bachellerie, Stanislas Antoine ; modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Bachellerie, Vincent Robert ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Bachellerie, nom d'usage : Bariau, Evelyne Michèle

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 1990

Questions fréquentes sur SCI LA PASSEE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA PASSEE ?

Le numéro SIREN de SCI LA PASSEE est 379 775 059. Le SIRET de son siège social est 379 775 059 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49379775059.

Qui dirige SCI LA PASSEE ?

SCI LA PASSEE est dirigée par EVELYNE BACHELLERIE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA PASSEE ?

Le siège social de SCI LA PASSEE est situé Brinvilliers, 45320 Courtenay.

SCI LA PASSEE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA PASSEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA PASSEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA PASSEE.

Entreprises similaires

Même activité à Courtenay

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Courtenay

Entreprises du même secteur à Courtenay

Entreprises à Courtenay

Toutes les entreprises à Courtenay