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SCI LA PASSEE

Active
Siren440 034 668SCI33370 FARGUES-SAINT-HILAIRECréée le 29 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
160 €
Effectif
Non publié

SCI LA PASSEE est une SCI immatriculée le 29 novembre 2001 sous le numéro SIREN 440 034 668. Son siège social est situé 15 av de Lignan, 33370 Fargues-Saint-Hilaire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par FRANCK SCHNEIDER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA PASSEE

Dénomination
SCI LA PASSEE
SIREN
440 034 668
SIRET (siège)
440 034 668 00010
N° TVA intracommunautaire
FR73440034668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 034 668
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
160 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
29 novembre 2001
Siège social
15 AV DE LIGNAN, 33370, FARGUES-SAINT-HILAIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA PASSEE

Propriété et gestion a titré civil de la nue propriété d'un immeuble à fargues saint hilaire 15 avenue de Lignan et tous autres immeubles en France

Finances de SCI LA PASSEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA PASSEE

FS

FRANCK SCHNEIDER

Gérant

Depuis la création (29 novembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI LA PASSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33370 FARGUES-SAINT-HILAIRESiègeActif

    440 034 668 00010 · ouvert le 29 octobre 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA PASSEE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 novembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA PASSEE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA PASSEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA PASSEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA PASSEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA PASSEE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA PASSEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA PASSEE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 2001

Questions fréquentes sur SCI LA PASSEE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA PASSEE ?

Le numéro SIREN de SCI LA PASSEE est 440 034 668. Le SIRET de son siège social est 440 034 668 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73440034668.

Qui dirige SCI LA PASSEE ?

SCI LA PASSEE est dirigée par FRANCK SCHNEIDER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA PASSEE ?

Le siège social de SCI LA PASSEE est situé 15 av de Lignan, 33370 Fargues-Saint-Hilaire.

SCI LA PASSEE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA PASSEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA PASSEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA PASSEE.

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