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SCI LA PASSERELLE

Active
Siren502 570 450SCI71800 SAINT-CHRISTOPHE-EN-BRIONNAISCréée le 29 février 2008

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
500 €

SCI LA PASSERELLE est une SCI immatriculée le 29 février 2008 sous le numéro SIREN 502 570 450. Son siège social est situé 4 CHE DE LA JOURNALIERE 4 Chemin de la Journalière, 71800 Saint-Christophe-en-Brionnais. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-MARIE JACQUARD, autre.

Fiche d'identité de SCI LA PASSERELLE

Dénomination
SCI LA PASSERELLE
SIREN
502 570 450
SIRET (siège)
502 570 450 00036
N° TVA intracommunautaire
FR10502570450Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 570 450
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 février 2008
Siège social
4 CHE DE LA JOURNALIERE 4 Chemin de la Journalière, 71800, SAINT-CHRISTOPHE-EN-BRIONNAIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LA PASSERELLE

Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

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Finances de SCI LA PASSERELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA PASSERELLE

Anciens dirigeants (1)

FD

Frédéric Henri nom d'usage : DAUVERGNE Frédéric DAUVERGNE

gérant · de février 2008 à janvier 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA PASSERELLE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 71800 SAINT-CHRISTOPHE-EN-BRIONNAISSiègeActif

    502 570 450 00036 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 6820B

  • 71800 BAUDEMONTFermé

    502 570 450 00010 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 6820B

  • 71800 SAINT-CHRISTOPHE-EN-BRIONNAISFermé

    502 570 450 00028 · ouvert le 30 juin 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA PASSERELLE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 29 février 2008

  • Acte

Conformité de SCI LA PASSERELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA PASSERELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

81 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA PASSERELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA PASSERELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA PASSERELLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    DAUVERGNE Frédéric Henri nom d'usage : DAUVERGNE n'est plus gérant. JACQUARD Jean-Marie nom d'usage : JACQUARD devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-02-01

  1. création

    Date d'effet : 29 février 2008

Questions fréquentes sur SCI LA PASSERELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA PASSERELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA PASSERELLE est 502 570 450. Le SIRET de son siège social est 502 570 450 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10502570450.

Qui dirige SCI LA PASSERELLE ?

SCI LA PASSERELLE est dirigée par JEAN-MARIE JACQUARD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA PASSERELLE ?

Le siège social de SCI LA PASSERELLE est situé 4 CHE DE LA JOURNALIERE 4 Chemin de la Journalière, 71800 Saint-Christophe-en-Brionnais.

SCI LA PASSERELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA PASSERELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA PASSERELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA PASSERELLE.