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SCI LA PENICHE

Active
Siren434 063 863SCI69480 POMMIERSCréée le 08 janvier 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
152 k€

SCI LA PENICHE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 janvier 2001, identifiée par le SIREN 434 063 863. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Champ du Bois, 69480 Pommiers. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par YVES SEGUIGNE, gérant.

Fiche d'identité de SCI LA PENICHE

Dénomination
SCI LA PENICHE
SIREN
434 063 863
SIRET (siège)
434 063 863 00014
N° TVA intracommunautaire
FR66434063863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 063 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152 450 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 janvier 2001
Siège social
LE CHAMP DU BOIS, 69480, POMMIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA PENICHE

L'ACQUISITION, LA CONSTRUCTION, LA PROPRIETE, LA GESTION, L'ADMINISTRATION, L'EXPLOITATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS TOUTES OPERATIONS CIVILES POUVANT SE RATTACHER A CET OBJET

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Finances de SCI LA PENICHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA PENICHE

YS

YVES SEGUIGNE

Gérant

Depuis la création (08 janvier 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LA PENICHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69480 POMMIERSSiègeActif

    434 063 863 00014 · ouvert le 13 décembre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA PENICHE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 janvier 2001

  • Acte

Conformité de SCI LA PENICHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA PENICHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA PENICHE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA PENICHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA PENICHE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2001

Questions fréquentes sur SCI LA PENICHE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA PENICHE ?

Le numéro SIREN de SCI LA PENICHE est 434 063 863. Le SIRET de son siège social est 434 063 863 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66434063863.

Qui dirige SCI LA PENICHE ?

SCI LA PENICHE est dirigée par YVES SEGUIGNE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA PENICHE ?

Le siège social de SCI LA PENICHE est situé Le Champ du Bois, 69480 Pommiers.

SCI LA PENICHE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA PENICHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA PENICHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA PENICHE.