SCI LA PIROGUE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LA PIROGUE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 avril 1991, identifiée par le SIREN 381 346 204. Elle est domiciliée zone Technique du Port, 34110 Frontignan. SCI LA PIROGUE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ZOE BAYLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LA PIROGUE
INSEE- Dénomination
- SCI LA PIROGUE
- SIREN
- 381 346 204
- SIRET (siège)
- 381 346 204 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR60381346204Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 346 204
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 avril 1991
- Siège social
- ZONE TECHNIQUE DU PORT, 34110, FRONTIGNAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA PIROGUE
Prendre en amodiation un terrain à frontignan plage édifier toutes Construc Tions exploiter les locaux construits
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Finances de SCI LA PIROGUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA PIROGUE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 août 2014
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA PIROGUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34110 FRONTIGNANSiègeActif
381 346 204 00021 · ouvert le 15 mars 1991 · NAF 6820B
- 34110 FRONTIGNANFermé
381 346 204 00013 · ouvert le 14 mars 1991 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI LA PIROGUE
INPIConformité de SCI LA PIROGUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA PIROGUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA PIROGUE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 03 juillet 2025 · N° 25/00052
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cabinet D
Décision du 08 septembre 2022 · N° 19/00450
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 mars 2016 · N° 14-15.861
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 février 2016 · N° 14-23.468
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 janvier 2001 · N° 99-40.639
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 janvier 1997 · N° 94-17.251
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA PIROGUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA PIROGUE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Gérant : BAYLE-TAURINES Zoé, Manon, Ermine né(e) BAYLE
- création
Date d'effet : 03 avril 1991
Questions fréquentes sur SCI LA PIROGUE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA PIROGUE ?
Le numéro SIREN de SCI LA PIROGUE est 381 346 204. Le SIRET de son siège social est 381 346 204 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60381346204.
Qui dirige SCI LA PIROGUE ?
SCI LA PIROGUE est dirigée par ZOE BAYLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA PIROGUE ?
Le siège social de SCI LA PIROGUE est situé zone Technique du Port, 34110 Frontignan.
SCI LA PIROGUE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA PIROGUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA PIROGUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA PIROGUE.
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