SCI LA PLOTIERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 479 043 978, SCI LA PLOTIERE est une 6540 créée le 22 octobre 2004. Son siège social est situé Verchere, 38850 Bilieu. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JOEL TERPEND, gérant.
Fiche d'identité de SCI LA PLOTIERE
INSEE- Dénomination
- SCI LA PLOTIERE
- SIREN
- 479 043 978
- SIRET (siège)
- 479 043 978 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR25479043978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 043 978
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 octobre 2004
- Siège social
- VERCHERE, 38850, BILIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA PLOTIERE
Acquisition, gestion, mise en valeur, exploitation, location de biens et droits immobiliers, immeubles bâtis ou non, parts de société d'attribution.
Finances de SCI LA PLOTIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA PLOTIERE
INSEEÉtablissements de SCI LA PLOTIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38850 BILIEUSiègeActif
479 043 978 00010 · ouvert le 15 octobre 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA PLOTIERE
INPIComptes annuels de SCI LA PLOTIERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA PLOTIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA PLOTIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA PLOTIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA PLOTIERE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 06 mai 2025 · N° 25/00033
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA PLOTIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA PLOTIERE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 octobre 2004
Questions fréquentes sur SCI LA PLOTIERE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA PLOTIERE ?
Le numéro SIREN de SCI LA PLOTIERE est 479 043 978. Le SIRET de son siège social est 479 043 978 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25479043978.
Qui dirige SCI LA PLOTIERE ?
SCI LA PLOTIERE est dirigée par JOEL TERPEND, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA PLOTIERE ?
Le siège social de SCI LA PLOTIERE est situé Verchere, 38850 Bilieu.
SCI LA PLOTIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA PLOTIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA PLOTIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA PLOTIERE.
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