SCI LA PTITE MAISON

Active

Siren834 706 459SCI01700 MIRIBELCréée le 18 janvier 2018

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 834 706 459, SCI LA PTITE MAISON est une SCI créée le 18 janvier 2018. Son siège social est situé 92 av de la Gare, 01700 Miribel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par EMMANUELLE MARCELLIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA PTITE MAISON

INSEE

Dénomination: SCI LA PTITE MAISON
SIREN: 834 706 459
SIRET (siège): 834 706 459 00015
N° TVA intracommunautaire: FR78834706459Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 834 706 459
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 18 janvier 2018
Siège social: 92 AV DE LA GARE, 01700, MIRIBEL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LA PTITE MAISON

l'acquisition par voie d'achat ou d'apport la propriété la mise en valeur l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l accessoire l annexe ou le complement des biens et droits immobiliers en question

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Finances de SCI LA PTITE MAISON

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA PTITE MAISON

INSEEBODACC

EMMANUELLE MARCELLIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

Dominique, Marie-Louise, Roberte né SAUZE MARCELLIN

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de janvier 2018 à décembre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA PTITE MAISON

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01700 MIRIBELSiègeActif
834 706 459 00015 · ouvert le 04 décembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA PTITE MAISON

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 novembre 2021

Acte

Dépôt du 18 janvier 2018

Acte

Comptes annuels de SCI LA PTITE MAISON

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA PTITE MAISON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA PTITE MAISON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA PTITE MAISON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA PTITE MAISON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA PTITE MAISON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA PTITE MAISON

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

01 décembre 2021Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BLANC Emmanuelle, Monique, Eugénie
24 janvier 2018Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-01-18 · Début d'activité : 2017-12-04

19 mai 2024création
Date d'effet : 18 janvier 2018

Questions fréquentes sur SCI LA PTITE MAISON

Quel est le numéro SIREN de SCI LA PTITE MAISON ?

Le numéro SIREN de SCI LA PTITE MAISON est 834 706 459. Le SIRET de son siège social est 834 706 459 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78834706459.

Qui dirige SCI LA PTITE MAISON ?

SCI LA PTITE MAISON est dirigée par EMMANUELLE MARCELLIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI LA PTITE MAISON ?

Le siège social de SCI LA PTITE MAISON est situé 92 av de la Gare, 01700 Miribel.