SCI LA RAPHALIERE

Active

Siren502 969 538SCI69700 LOIRE-SUR-RHONECréée le 03 mars 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 470 k€
Effectif: Non publié

SCI LA RAPHALIERE est une SCI immatriculée le 3 mars 2008 sous le numéro SIREN 502 969 538. Son siège social est situé Le Col du Bourrin Col du Bourin, 69700 Loire-sur-Rhone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. RAPHAELLE GOUGELET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA RAPHALIERE

INSEE

Dénomination: SCI LA RAPHALIERE
SIREN: 502 969 538
SIRET (siège): 502 969 538 00011
N° TVA intracommunautaire: FR03502969538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 502 969 538
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 470 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 03 mars 2008
Siège social: LE COL DU BOURRIN COL DU BOURIN, 69700, LOIRE-SUR-RHONE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LA RAPHALIERE

Achat, construction, location de biens immobiliers

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Finances de SCI LA RAPHALIERE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA RAPHALIERE

INSEE

RAPHAELLE GOUGELET

Gérant

Depuis la création (03 mars 2008) · 18 ans

Gérant

Autre

Autre

Gérant

Établissements de SCI LA RAPHALIERE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69700 LOIRE-SUR-RHONESiègeActif
502 969 538 00011 · ouvert le 08 février 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA RAPHALIERE

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 octobre 2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 24 novembre 2016

Acte

Dépôt du 03 mars 2008

Acte

Comptes annuels de SCI LA RAPHALIERE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA RAPHALIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA RAPHALIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA RAPHALIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA RAPHALIERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA RAPHALIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA RAPHALIERE

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

22 octobre 2025Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
GOUGELET Raphaëlle Paulette Michèle nom d'usage : SEGEAR n'est plus gérant. JOANNIDES Valérie Laurence Pascale Micèles nom d'usage : SEGEAR devient gérant
13 avril 2008Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-02-08

18 mai 2024création
Date d'effet : 03 mars 2008

Questions fréquentes sur SCI LA RAPHALIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA RAPHALIERE ?

Le numéro SIREN de SCI LA RAPHALIERE est 502 969 538. Le SIRET de son siège social est 502 969 538 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03502969538.

Qui dirige SCI LA RAPHALIERE ?

SCI LA RAPHALIERE est dirigée par RAPHAELLE GOUGELET, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA RAPHALIERE ?

Le siège social de SCI LA RAPHALIERE est situé Le Col du Bourrin Col du Bourin, 69700 Loire-sur-Rhone.