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SCI LA ROCAILLE

Active
Siren822 769 410SCI06330 ROQUEFORT-LES-PINSCréée le 27 septembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LA ROCAILLE est une SCI immatriculée le 27 septembre 2016 sous le numéro SIREN 822 769 410. Le siège social de l'entreprise se trouve All des Bosquets, 06330 Roquefort-les-Pins. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ARNAUD CLEMENT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA ROCAILLE

Dénomination
SCI LA ROCAILLE
SIREN
822 769 410
SIRET (siège)
822 769 410 00017
N° TVA intracommunautaire
FR70822769410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 769 410
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 juin 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 septembre 2016
Siège social
ALL DES BOSQUETS, 06330, ROQUEFORT-LES-PINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA ROCAILLE

Acquisitions, ventes, locations et gestions de biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LA ROCAILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA ROCAILLE

AC

ARNAUD CLEMENT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 septembre 2016) · 10 ans

CV

CHRISTINE VAUTARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 septembre 2016) · 10 ans

Établissements de SCI LA ROCAILLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06330 ROQUEFORT-LES-PINSSiègeFermé

    822 769 410 00017 · ouvert le 27 septembre 2016 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI LA ROCAILLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA ROCAILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA ROCAILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA ROCAILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA ROCAILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA ROCAILLE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA ROCAILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA ROCAILLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. radiation

Questions fréquentes sur SCI LA ROCAILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA ROCAILLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA ROCAILLE est 822 769 410. Le SIRET de son siège social est 822 769 410 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70822769410.

Qui dirige SCI LA ROCAILLE ?

SCI LA ROCAILLE est dirigée par ARNAUD CLEMENT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA ROCAILLE ?

Le siège social de SCI LA ROCAILLE est situé All des Bosquets, 06330 Roquefort-les-Pins.

SCI LA ROCAILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA ROCAILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA ROCAILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA ROCAILLE.

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