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SCI LA ROSE

Active
Siren442 558 565SCI80400 HAMCréée le 26 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions183 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 558 565, SCI LA ROSE est une SCI créée le 26 juin 2002. Son siège social est situé av Andre Delorme, 80400 Ham. Son activité principale relève du code NAF 6820B. HUGUES MIGNOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA ROSE

Dénomination
SCI LA ROSE
SIREN
442 558 565
SIRET (siège)
442 558 565 00010
N° TVA intracommunautaire
FR41442558565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 558 565
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 530 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 juin 2002
Siège social
AV ANDRE DELORME, 80400, HAM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA ROSE

propriété administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis, dont elle pourraît devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition constructio n échange apport au autrement éventuellement ou exceptionnellement, l'aliénation de ceux de ces immeubles devenus inutiles à la société au moyen de vente échange ou apport en société

Finances de SCI LA ROSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA ROSE

HM

HUGUES MIGNOT

Gérant

En poste depuis août 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 mai 2009

JM

JEROME MIGNOT

Autre

En poste depuis août 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 mai 2009

N

NETJER

Autre

En poste depuis août 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 mai 2009

M

MARINEKA

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA ROSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80400 HAMSiègeActif

    442 558 565 00010 · ouvert le 14 juin 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA ROSE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA ROSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA ROSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA ROSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA ROSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

183 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA ROSE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA ROSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA ROSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

    Gérant : MIGNOT Hugues Michel Daniel. Associé indéfiniment responsable : SARL MIGNOT INDUSTRIE. Associé indéfiniment responsable : NETJER. Associé indéfiniment responsable : MIGNOT Jerome.

  1. création

    Date d'effet : 26 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI LA ROSE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA ROSE ?

Le numéro SIREN de SCI LA ROSE est 442 558 565. Le SIRET de son siège social est 442 558 565 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41442558565.

Qui dirige SCI LA ROSE ?

SCI LA ROSE est dirigée par HUGUES MIGNOT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA ROSE ?

Le siège social de SCI LA ROSE est situé av Andre Delorme, 80400 Ham.

SCI LA ROSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA ROSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA ROSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA ROSE.

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