SCI LA ROSELIERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA ROSELIERE est une SCI immatriculée le 20 décembre 2012 sous le numéro SIREN 790 108 161. Son siège social est situé 40 RUE DES ROSEAUX Saint-Germain-lès-Arlay, 39140 Arlay. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PHILIPPE REYMONDET, gérant.
Fiche d'identité de SCI LA ROSELIERE
INSEE- Dénomination
- SCI LA ROSELIERE
- SIREN
- 790 108 161
- SIRET (siège)
- 790 108 161 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR00790108161Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 108 161
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 décembre 2012
- Siège social
- 40 RUE DES ROSEAUX Saint-Germain-lès-Arlay, 39140, ARLAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA ROSELIERE
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Finances de SCI LA ROSELIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA ROSELIERE
INSEEÉtablissements de SCI LA ROSELIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39140 ARLAYSiègeActif
790 108 161 00015 · ouvert le 20 décembre 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA ROSELIERE
INPIComptes annuels de SCI LA ROSELIERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA ROSELIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA ROSELIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA ROSELIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA ROSELIERE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre des Aff. Familiales
Décision du 29 juin 2022 · N° 21/03934
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 mars 1996 · N° 93-41.048
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA ROSELIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA ROSELIERE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-12-20
- création
Date d'effet : 20 décembre 2012
Questions fréquentes sur SCI LA ROSELIERE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA ROSELIERE ?
Le numéro SIREN de SCI LA ROSELIERE est 790 108 161. Le SIRET de son siège social est 790 108 161 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00790108161.
Qui dirige SCI LA ROSELIERE ?
SCI LA ROSELIERE est dirigée par PHILIPPE REYMONDET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA ROSELIERE ?
Le siège social de SCI LA ROSELIERE est situé 40 RUE DES ROSEAUX Saint-Germain-lès-Arlay, 39140 Arlay.
SCI LA ROSELIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA ROSELIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA ROSELIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA ROSELIERE.
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