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SCI LA ROSERAIE

Active
Siren379 165 517SCI03700 BRUGHEASCréée le 17 septembre 1990

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 379 165 517, SCI LA ROSERAIE est une SCI créée le 17 septembre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Rocs route de Randan, 03700 Brugheas. SCI LA ROSERAIE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par JEAN CORGNET, liquidateur.

Fiche d'identité de SCI LA ROSERAIE

Dénomination
SCI LA ROSERAIE
SIREN
379 165 517
SIRET (siège)
379 165 517 00010
N° TVA intracommunautaire
FR67379165517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 165 517
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
17 septembre 1990
Siège social
LES ROCS ROUTE DE RANDAN, 03700, BRUGHEAS
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI LA ROSERAIE

ACHAT ET GESTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER A USAGE DE CAMPING DENOMME "LA ROSERAIE" A BRUGHEAS

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Finances de SCI LA ROSERAIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA ROSERAIE

JC

JEAN CORGNET

Liquidateur

Depuis la création (17 septembre 1990) · 36 ans

Établissements de SCI LA ROSERAIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03700 BRUGHEASSiègeActif

    379 165 517 00010 · ouvert le 02 juillet 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA ROSERAIE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 1993

  • Acte

Conformité de SCI LA ROSERAIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA ROSERAIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

148 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA ROSERAIE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA ROSERAIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA ROSERAIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 1990

Questions fréquentes sur SCI LA ROSERAIE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA ROSERAIE ?

Le numéro SIREN de SCI LA ROSERAIE est 379 165 517. Le SIRET de son siège social est 379 165 517 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67379165517.

Qui dirige SCI LA ROSERAIE ?

SCI LA ROSERAIE est dirigée par JEAN CORGNET, liquidateur.

Où se situe le siège social de SCI LA ROSERAIE ?

Le siège social de SCI LA ROSERAIE est situé Les Rocs route de Randan, 03700 Brugheas.

SCI LA ROSERAIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA ROSERAIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA ROSERAIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA ROSERAIE.