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SCI LA ROSERAIE

Active
Siren489 796 821SCI38870 SAINT-PIERRE-DE-BRESSIEUXCréée le 20 avril 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LA ROSERAIE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 avril 2006, identifiée par le SIREN 489 796 821. Son siège social est situé 195 Rte du Dison le Village, 38870 Saint-Pierre-de-Bressieux. SCI LA ROSERAIE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PATRICK DESCHAMPS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA ROSERAIE

Dénomination
SCI LA ROSERAIE
SIREN
489 796 821
SIRET (siège)
489 796 821 00010
N° TVA intracommunautaire
FR40489796821Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 796 821
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 avril 2006
Siège social
195 RTE DU DISON LE VILLAGE, 38870, SAINT-PIERRE-DE-BRESSIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA ROSERAIE

Acquisition et administration de tous biens immobiliers.

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Finances de SCI LA ROSERAIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA ROSERAIE

AC

ALAIN CHEMIN

Autre

Depuis la création (20 avril 2006) · 20 ans

FC

FRANCK CHEMIN

Autre

Depuis la création (20 avril 2006) · 20 ans

CC

CHIRSTOPHE CHEMIN

Autre

Depuis la création (20 avril 2006) · 20 ans

ID

ISABELLE DROGUE

Autre

Depuis la création (20 avril 2006) · 20 ans

PD

PATRICK DESCHAMPS

Gérant

Depuis la création (20 avril 2006) · 20 ans

Établissements de SCI LA ROSERAIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38870 SAINT-PIERRE-DE-BRESSIEUXSiègeActif

    489 796 821 00010 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA ROSERAIE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 avril 2006

  • Acte

Conformité de SCI LA ROSERAIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA ROSERAIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

148 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA ROSERAIE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA ROSERAIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA ROSERAIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 2006

Questions fréquentes sur SCI LA ROSERAIE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA ROSERAIE ?

Le numéro SIREN de SCI LA ROSERAIE est 489 796 821. Le SIRET de son siège social est 489 796 821 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40489796821.

Qui dirige SCI LA ROSERAIE ?

SCI LA ROSERAIE est dirigée par PATRICK DESCHAMPS, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA ROSERAIE ?

Le siège social de SCI LA ROSERAIE est situé 195 Rte du Dison le Village, 38870 Saint-Pierre-de-Bressieux.

SCI LA ROSERAIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA ROSERAIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA ROSERAIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA ROSERAIE.