SCI LA ROSIERE
Active- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 377 628 375, SCI LA ROSIERE est une SCI créée le 17 avril 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 82 rue 82 rue Saint Fiacre, 91580 Auvers Saint Georges. Son activité principale relève du code NAF 702C. La direction est assurée par MME PRENERON DENISE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LA ROSIERE
INSEE- Dénomination
- SCI LA ROSIERE
- SIREN
- 377 628 375
- SIRET (siège)
- 377 628 375 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR21377628375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 628 375
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 17 avril 1990
- Siège social
- 82 RUE 82 RUE SAINT FIACRE, 91580, AUVERS SAINT GEORGES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de SCI LA ROSIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA ROSIERE
INSEEMME PRENERON DENISE
Gérant
Depuis la création (17 avril 1990) · 36 ans
Établissements de SCI LA ROSIERE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 91580 AUVERS SAINT GEORGESSiègeFermé
377 628 375 00018 · ouvert le 14 mars 1990 · NAF 702C
- 91160 CHAMPLANFermé
377 628 375 00026 · ouvert le 14 mars 1990 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI LA ROSIERE
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LA ROSIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA ROSIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA ROSIERE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 18 juin 2026 · N° 2025091506
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, cHAMBRE DE PROXIMITE
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/01002
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 03 avril 2026 · N° 24/00740
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 23 septembre 2025 · N° 20/00329
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 29 avril 2025 · N° 24/58301
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch.secu-fiva-cdas
Décision du 12 décembre 2024 · N° 23/01734
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 07 décembre 2023 · N° 22/00896
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 juin 2023 · N° 22/01171
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 juin 2023 · N° 22/01150
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 12 janvier 2023 · N° 22/00527
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 07 décembre 2022 · N° 21/00800
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA ROSIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA ROSIERE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 avril 1990
Questions fréquentes sur SCI LA ROSIERE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA ROSIERE ?
Le numéro SIREN de SCI LA ROSIERE est 377 628 375. Le SIRET de son siège social est 377 628 375 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21377628375.
Qui dirige SCI LA ROSIERE ?
SCI LA ROSIERE est dirigée par MME PRENERON DENISE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LA ROSIERE ?
Le siège social de SCI LA ROSIERE est situé 82 rue 82 rue Saint Fiacre, 91580 Auvers Saint Georges.
SCI LA ROSIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA ROSIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA ROSIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA ROSIERE.
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