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SCI LA ROSIERE

Active
Siren390 967 131SCI88530 LE THOLYCréée le 04 mai 1993

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
23,1 k€

SCI LA ROSIERE est une SCI immatriculée le 4 mai 1993 sous le numéro SIREN 390 967 131. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de l’Etang du Noirrupt, 88530 Le Tholy. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par DANIEL BACHELARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA ROSIERE

Dénomination
SCI LA ROSIERE
SIREN
390 967 131
SIRET (siège)
390 967 131 00017
N° TVA intracommunautaire
FR06390967131Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 967 131
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
23 065,54 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
04 mai 1993
Siège social
CHE DE L’ETANG DU NOIRRUPT, 88530, LE THOLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA ROSIERE

propriete et administration de tous immeubles

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Finances de SCI LA ROSIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA ROSIERE

MB

MURIEL BACHELARD

Autre

Depuis la création (04 mai 1993) · 33 ans

DB

DANIEL BACHELARD

Gérant

Depuis la création (04 mai 1993) · 33 ans

Établissements de SCI LA ROSIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88530 LE THOLYSiègeActif

    390 967 131 00017 · ouvert le 29 mars 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA ROSIERE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 19 avril 1993

  • Acte

Conformité de SCI LA ROSIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA ROSIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA ROSIERE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA ROSIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA ROSIERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mai 1993

Questions fréquentes sur SCI LA ROSIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA ROSIERE ?

Le numéro SIREN de SCI LA ROSIERE est 390 967 131. Le SIRET de son siège social est 390 967 131 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06390967131.

Qui dirige SCI LA ROSIERE ?

SCI LA ROSIERE est dirigée par DANIEL BACHELARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA ROSIERE ?

Le siège social de SCI LA ROSIERE est situé Che de l’Etang du Noirrupt, 88530 Le Tholy.

SCI LA ROSIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA ROSIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA ROSIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA ROSIERE.