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SCI LA RUCHE

Active
Siren404 832 396SCI39220 BOIS-D AMONTCréée le 13 mai 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 404 832 396, SCI LA RUCHE est une SCI créée le 13 mai 1996. Elle est domiciliée 38 A Grande route, 39220 Bois-d Amont. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par YVES DENISOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA RUCHE

Dénomination
SCI LA RUCHE
SIREN
404 832 396
SIRET (siège)
404 832 396 00018
N° TVA intracommunautaire
FR67404832396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 832 396
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 mai 1996
Siège social
38 A GRANDE ROUTE, 39220, BOIS-D AMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA RUCHE

Se reporter aux statuts.

Finances de SCI LA RUCHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA RUCHE

YD

YVES DENISOT

Gérant

Depuis la création (13 mai 1996) · 30 ans

Établissements de SCI LA RUCHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39220 BOIS-D AMONTSiègeActif

    404 832 396 00018 · ouvert le 13 mai 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA RUCHE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA RUCHE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA RUCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA RUCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA RUCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA RUCHE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA RUCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA RUCHE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 1996

Questions fréquentes sur SCI LA RUCHE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA RUCHE ?

Le numéro SIREN de SCI LA RUCHE est 404 832 396. Le SIRET de son siège social est 404 832 396 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67404832396.

Qui dirige SCI LA RUCHE ?

SCI LA RUCHE est dirigée par YVES DENISOT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA RUCHE ?

Le siège social de SCI LA RUCHE est situé 38 A Grande route, 39220 Bois-d Amont.

SCI LA RUCHE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA RUCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA RUCHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA RUCHE.

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