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SCI LA SILICE

Active
Siren493 707 319Société civile74350 CRUSEILLESCréée le 27 novembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions18 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 493 707 319, SCI LA SILICE est une société civile créée le 27 novembre 2006. Elle est domiciliée 495 Rte de Chez Vaudey, 74350 Cruseilles. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par NICOLAS DUVERNAY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA SILICE

Dénomination
SCI LA SILICE
SIREN
493 707 319
SIRET (siège)
493 707 319 00015
N° TVA intracommunautaire
FR63493707319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 707 319
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 novembre 2006
Siège social
495 RTE DE CHEZ VAUDEY, 74350, CRUSEILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA SILICE

ACQUISITION, ADMINISTRATION ET GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES

Finances de SCI LA SILICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA SILICE

ND

NICOLAS DUVERNAY

Gérant

Depuis la création (27 novembre 2006) · 19 ans

PD

PIERRE DUVERNAY

Gérant

Depuis la création (27 novembre 2006) · 19 ans

JD

JEROME DUVERNAY

Gérant

Depuis la création (27 novembre 2006) · 19 ans

SH

SEBASTIEN HUMBERT

Gérant

Depuis la création (27 novembre 2006) · 19 ans

Établissements de SCI LA SILICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74350 CRUSEILLESSiègeActif

    493 707 319 00015 · ouvert le 10 novembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA SILICE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA SILICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA SILICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA SILICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA SILICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA SILICE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA SILICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA SILICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 2006

Questions fréquentes sur SCI LA SILICE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA SILICE ?

Le numéro SIREN de SCI LA SILICE est 493 707 319. Le SIRET de son siège social est 493 707 319 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63493707319.

Qui dirige SCI LA SILICE ?

SCI LA SILICE est dirigée par NICOLAS DUVERNAY, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA SILICE ?

Le siège social de SCI LA SILICE est situé 495 Rte de Chez Vaudey, 74350 Cruseilles.

SCI LA SILICE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA SILICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA SILICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA SILICE.

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