SCI LA SOLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA SOLE est une SCI immatriculée le 10 novembre 2011 sous le numéro SIREN 537 695 793. Elle est domiciliée Rte de Marsac - le Gravier, 82140 Saint-Antonin-Noble-Val. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par BRUNO COURSIERES en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LA SOLE
INSEE- Dénomination
- SCI LA SOLE
- SIREN
- 537 695 793
- SIRET (siège)
- 537 695 793 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR89537695793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 695 793
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 novembre 2011
- Siège social
- RTE DE MARSAC - LE GRAVIER, 82140, SAINT-ANTONIN-NOBLE-VAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA SOLE
Propriété, administration et gestion de tous immeubles ou droits immobiliers.
Finances de SCI LA SOLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA SOLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 novembre 2011) · 14 ans
CEMA
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 novembre 2011) · 14 ans
Établissements de SCI LA SOLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82140 SAINT-ANTONIN-NOBLE-VALSiègeActif
537 695 793 00019 · ouvert le 07 novembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA SOLE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LA SOLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA SOLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA SOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA SOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA SOLE. Elles s'échelonnent de 2019 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 28 février 2023 · N° 21/04289
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 octobre 2019 · N° 18-18.523
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 avril 2019 · N° 18-17.933
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA SOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA SOLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-10 · Début d'activité : 2011-11-07
- création
Date d'effet : 10 novembre 2011
Questions fréquentes sur SCI LA SOLE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA SOLE ?
Le numéro SIREN de SCI LA SOLE est 537 695 793. Le SIRET de son siège social est 537 695 793 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89537695793.
Qui dirige SCI LA SOLE ?
SCI LA SOLE est dirigée par BRUNO COURSIERES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA SOLE ?
Le siège social de SCI LA SOLE est situé Rte de Marsac - le Gravier, 82140 Saint-Antonin-Noble-Val.
SCI LA SOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA SOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA SOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA SOLE.
Entreprises similaires
Même activité à Saint-Antonin-Noble-Val
- HIPPOTAME82140 Saint-Antonin-Noble-Val
- LE GARAGE82140 Saint-Antonin-Noble-Val
- SCI ANTONETTI-VADER82140 Saint-Antonin-Noble-Val
- SCI TARAU82140 Saint-Antonin-Noble-Val
- DE BARRE82140 Saint-Antonin-Noble-Val
- SCI RUE DROITE 4782140 Saint-Antonin-Noble-Val
- PAP82140 Saint-Antonin-Noble-Val
- SCI MAZZOCCHIN82140 Saint-Antonin-Noble-Val
- SCI DI PIETRO82140 Saint-Antonin-Noble-Val
- SCI LES MODILLONS82140 Saint-Antonin-Noble-Val
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Antonin-Noble-Val
Entreprises du même secteur à Saint-Antonin-Noble-Val
Entreprises à Saint-Antonin-Noble-Val
Toutes les entreprises à Saint-Antonin-Noble-Val