SCI LA SPINALIENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA SPINALIENNE est une SCI immatriculée le 1er février 2007 sous le numéro SIREN 494 146 368. Elle est domiciliée 611 rue des Sapins, 88390 Darnieulles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par AGNES ARAGAY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LA SPINALIENNE
INSEE- Dénomination
- SCI LA SPINALIENNE
- SIREN
- 494 146 368
- SIRET (siège)
- 494 146 368 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR47494146368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 146 368
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 février 2007
- Siège social
- 611 RUE DES SAPINS, 88390, DARNIEULLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA SPINALIENNE
ACQUISITION, PROPRIETE, ADMINISTRATION, LOCATION DE BIENS IMMOBILIERS
Finances de SCI LA SPINALIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA SPINALIENNE
INSEEÉtablissements de SCI LA SPINALIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88390 DARNIEULLESSiègeActif
494 146 368 00019 · ouvert le 24 janvier 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA SPINALIENNE
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LA SPINALIENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA SPINALIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA SPINALIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA SPINALIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA SPINALIENNE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA SPINALIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA SPINALIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2007
Questions fréquentes sur SCI LA SPINALIENNE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA SPINALIENNE ?
Le numéro SIREN de SCI LA SPINALIENNE est 494 146 368. Le SIRET de son siège social est 494 146 368 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47494146368.
Qui dirige SCI LA SPINALIENNE ?
SCI LA SPINALIENNE est dirigée par AGNES ARAGAY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI LA SPINALIENNE ?
Le siège social de SCI LA SPINALIENNE est situé 611 rue des Sapins, 88390 Darnieulles.
SCI LA SPINALIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA SPINALIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA SPINALIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA SPINALIENNE.
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