SCI LA TEMPERANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 9,1 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA TEMPERANCE est une SCI immatriculée le 5 mai 1993 sous le numéro SIREN 390 950 749. Elle est domiciliée 14 rue 14 rue Poterne Beaune, 21200 Beaune. Son activité principale relève du code NAF 702C. La direction est assurée par PASCAL TOURNERY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LA TEMPERANCE
INSEE- Dénomination
- SCI LA TEMPERANCE
- SIREN
- 390 950 749
- SIRET (siège)
- 390 950 749 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR39390950749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 950 749
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 9 146,94 €
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 05 mai 1993
- Siège social
- 14 RUE 14 RUE POTERNE BEAUNE, 21200, BEAUNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de SCI LA TEMPERANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA TEMPERANCE
INSEEÉtablissements de SCI LA TEMPERANCE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 21200 BEAUNESiègeFermé
390 950 749 00015 · ouvert le 15 avril 1993 · NAF 702C
- 01460 MONTREAL-LA-CLUSEFermé
390 950 749 00023 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI LA TEMPERANCE
INPIComptes annuels de SCI LA TEMPERANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA TEMPERANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA TEMPERANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TEMPERANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA TEMPERANCE. Elles datent de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 mars 2018 · N° 17-16.105
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 mars 2018 · N° 17-16.104
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA TEMPERANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA TEMPERANCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mai 1993
Questions fréquentes sur SCI LA TEMPERANCE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA TEMPERANCE ?
Le numéro SIREN de SCI LA TEMPERANCE est 390 950 749. Le SIRET de son siège social est 390 950 749 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39390950749.
Qui dirige SCI LA TEMPERANCE ?
SCI LA TEMPERANCE est dirigée par PASCAL TOURNERY, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LA TEMPERANCE ?
Le siège social de SCI LA TEMPERANCE est situé 14 rue 14 rue Poterne Beaune, 21200 Beaune.
SCI LA TEMPERANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA TEMPERANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA TEMPERANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA TEMPERANCE.
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