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SCI LA TREILLE

Active
Siren384 503 884SCI88390 LES FORGESCréée le 27 février 1992

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions33 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 503 884, SCI LA TREILLE est une SCI créée le 27 février 1992. Son siège social est situé 3 rue des Chasseurs, 88390 Les Forges. SCI LA TREILLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MONIQUE ARNOUX en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA TREILLE

Dénomination
SCI LA TREILLE
SIREN
384 503 884
SIRET (siège)
384 503 884 00023
N° TVA intracommunautaire
FR80384503884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 503 884
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 août 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,9 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 février 1992
Siège social
3 RUE DES CHASSEURS, 88390, LES FORGES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA TREILLE

Acquisition et exploitation de biens immobiliers

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Finances de SCI LA TREILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA TREILLE

MA

MONIQUE ARNOUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

JS

JEAN-CLAUDE SYLVESTRE

Autre

JS

JEAN-MICHEL SYLVESTRE

Autre

MS

MARIE-PIERRE SYLVESTRE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 avril 2014

JS

JULIEN SYLVESTRE

Associé indéfiniment responsable

RS

REMI SYLVESTRE

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA TREILLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88390 LES FORGESSiègeActif

    384 503 884 00023 · ouvert le 14 janvier 1992 · NAF 6820B

  • 88200 REMIREMONTFermé

    384 503 884 00015 · ouvert le 14 janvier 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA TREILLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2014

  • Acte

Conformité de SCI LA TREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA TREILLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA TREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA TREILLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Gérant, Associé : SYLVESTRE Monique, Marie-Marguerite né(e) ARNOUX

  1. création

    Date d'effet : 27 février 1992

Questions fréquentes sur SCI LA TREILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA TREILLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA TREILLE est 384 503 884. Le SIRET de son siège social est 384 503 884 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80384503884.

Qui dirige SCI LA TREILLE ?

SCI LA TREILLE est dirigée par MONIQUE ARNOUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA TREILLE ?

Le siège social de SCI LA TREILLE est situé 3 rue des Chasseurs, 88390 Les Forges.

SCI LA TREILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA TREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA TREILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA TREILLE.

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