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SCI LA TREILLE

Active
Siren388 543 878SCI12170 REQUISTACréée le 18 septembre 1992

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions33 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
13,7 k€

SCI LA TREILLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 septembre 1992, identifiée par le SIREN 388 543 878. Son siège social est situé 8 av du Marche, 12170 Requista. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CLAUDINE BOUSQUET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA TREILLE

Dénomination
SCI LA TREILLE
SIREN
388 543 878
SIRET (siège)
388 543 878 00028
N° TVA intracommunautaire
FR09388543878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 543 878
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
13 720,41 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 septembre 1992
Siège social
8 AV DU MARCHE, 12170, REQUISTA
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA TREILLE

GESTION DE SON PATRIMOINE IMMOBILIER PAR BAUX

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Finances de SCI LA TREILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA TREILLE

CB

CLAUDINE BOUSQUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 septembre 1992) · 34 ans

GG

GILLES GRIMAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 septembre 1992) · 34 ans

Établissements de SCI LA TREILLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 12170 REQUISTASiègeActif

    388 543 878 00028 · ouvert le 21 août 1992 · NAF 6820B

  • 12170 REQUISTAFermé

    388 543 878 00010 · ouvert le 21 août 1992 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LA TREILLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2006

  • Acte

Conformité de SCI LA TREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA TREILLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA TREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA TREILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 septembre 1992

Questions fréquentes sur SCI LA TREILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA TREILLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA TREILLE est 388 543 878. Le SIRET de son siège social est 388 543 878 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09388543878.

Qui dirige SCI LA TREILLE ?

SCI LA TREILLE est dirigée par CLAUDINE BOUSQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA TREILLE ?

Le siège social de SCI LA TREILLE est situé 8 av du Marche, 12170 Requista.

SCI LA TREILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA TREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA TREILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA TREILLE.

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