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SCI LA TREILLE

Active
Siren391 305 190SCI82340 DONZACCréée le 04 juin 1993

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions33 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
16,0 k€

SCI LA TREILLE est une SCI immatriculée le 4 juin 1993 sous le numéro SIREN 391 305 190. Elle est domiciliée RTE DE ST SIXTE Donzac, 82340 Donzac. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par THIERRY CAVANIE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA TREILLE

Dénomination
SCI LA TREILLE
SIREN
391 305 190
SIRET (siège)
391 305 190 00012
N° TVA intracommunautaire
FR48391305190Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 305 190
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
16 007,15 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
04 juin 1993
Siège social
RTE DE ST SIXTE Donzac, 82340, DONZAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA TREILLE

Acquisition, location, transformation, construction, exploitation de tout ou parité d'immeuble ou de terrain de toute nature

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LA TREILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA TREILLE

TC

THIERRY CAVANIE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 octobre 2009

DC

DIDIER CAVANIE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 octobre 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA TREILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82340 DONZACSiègeActif

    391 305 190 00012 · ouvert le 29 mai 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA TREILLE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 18 février 2005

  • Acte

Dépôt du 04 juin 1993

  • Acte

Conformité de SCI LA TREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA TREILLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA TREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA TREILLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Gérant associé : CAVANIE Didier Gérant associé : CAVANIE Thierry

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 1993

Questions fréquentes sur SCI LA TREILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA TREILLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA TREILLE est 391 305 190. Le SIRET de son siège social est 391 305 190 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48391305190.

Qui dirige SCI LA TREILLE ?

SCI LA TREILLE est dirigée par THIERRY CAVANIE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA TREILLE ?

Le siège social de SCI LA TREILLE est situé RTE DE ST SIXTE Donzac, 82340 Donzac.

SCI LA TREILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA TREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA TREILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA TREILLE.

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