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SCI LA TREILLE

Active
Siren391 393 014SCI75004 PARISCréée le 10 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions33 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

SCI LA TREILLE est une SCI immatriculée le 10 janvier 2005 sous le numéro SIREN 391 393 014. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue des Tournelles, 75004 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par HERVE Chayette en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA TREILLE

Dénomination
SCI LA TREILLE
SIREN
391 393 014
SIRET (siège)
391 393 014 00033
N° TVA intracommunautaire
FR68391393014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 393 014
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 janvier 2005
Siège social
2 RUE DES TOURNELLES, 75004, PARIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LA TREILLE

Acquisition, propriété, administration et la gestion de tous biens et droits de nature immobilière - acquisition et gestion de tous titres et droits mobiliers.

Finances de SCI LA TREILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA TREILLE

SC

SYLVIE Chayette

Autre

Depuis la création (10 janvier 2005) · 21 ans

HC

HERVE Chayette

Gérant

Depuis la création (10 janvier 2005) · 21 ans

Établissements de SCI LA TREILLE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 75004 PARISSiègeActif

    391 393 014 00033 · ouvert le 01 mai 1993 · NAF 6820A

  • 75008 PARISFermé

    391 393 014 00017 · ouvert le 01 mai 1993 · NAF 703A

  • 83350 RAMATUELLEFermé

    391 393 014 00025 · ouvert le 01 mai 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA TREILLE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 11 août 2022

  • Acte

Dépôt du 11 août 2022

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 28 mai 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA TREILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA TREILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA TREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA TREILLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA TREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA TREILLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Immatriculée le 2005-01-10 · Début d'activité : 1993-05-01

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2005

Questions fréquentes sur SCI LA TREILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA TREILLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA TREILLE est 391 393 014. Le SIRET de son siège social est 391 393 014 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68391393014.

Qui dirige SCI LA TREILLE ?

SCI LA TREILLE est dirigée par HERVE Chayette, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA TREILLE ?

Le siège social de SCI LA TREILLE est situé 2 rue des Tournelles, 75004 Paris.

SCI LA TREILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA TREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA TREILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA TREILLE.

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