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SCI LA TREILLE

Active
Siren938 168 382SCI69300 Caluire-et-CuireCréée le 17 décembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions33 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
468 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 938 168 382, SCI LA TREILLE est une SCI créée le 17 décembre 2024. Elle est domiciliée 40 CHE des Villas, 69300 Caluire-et-Cuire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Jean BAZIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA TREILLE

Dénomination
SCI LA TREILLE
SIREN
938 168 382
SIRET (siège)
938 168 382 00019
N° TVA intracommunautaire
FR09938168382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 168 382
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
468 060 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 décembre 2024
Siège social
40 CHE des Villas, 69300, Caluire-et-Cuire
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA TREILLE

l'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

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Finances de SCI LA TREILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA TREILLE

JB

Jean BAZIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 décembre 2024) · 1 an

BP

Brigitte PONNELLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 décembre 2024) · 1 an

VB

Vincent BAZIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 décembre 2024) · 1 an

CB

Claire BAZIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 décembre 2024) · 1 an

CB

Clément BAZIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 décembre 2024) · 1 an

Établissements de SCI LA TREILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69300 Caluire-et-CuireSiègeActif

    938 168 382 00019 · ouvert le 15 novembre 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA TREILLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 décembre 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SCI LA TREILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA TREILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA TREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA TREILLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA TREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA TREILLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-11-15

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2024

Questions fréquentes sur SCI LA TREILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA TREILLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA TREILLE est 938 168 382. Le SIRET de son siège social est 938 168 382 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09938168382.

Qui dirige SCI LA TREILLE ?

SCI LA TREILLE est dirigée par Jean BAZIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA TREILLE ?

Le siège social de SCI LA TREILLE est situé 40 CHE des Villas, 69300 Caluire-et-Cuire.

SCI LA TREILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA TREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA TREILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA TREILLE.

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