SCI LA TROTTIERE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 216 €
SCI LA TROTTIERE est une société civile immatriculée le 28 février 1985 sous le numéro SIREN 331 719 666. Elle est domiciliée 1421 Che du Coutois, 69390 Millery. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par SYLVIE GINON, gérant.
Fiche d'identité de SCI LA TROTTIERE
INSEE- Dénomination
- SCI LA TROTTIERE
- SIREN
- 331 719 666
- SIRET (siège)
- 331 719 666 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR23331719666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 719 666
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 216 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 28 février 1985
- Siège social
- 1421 CHE DU COUTOIS, 69390, MILLERY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA TROTTIERE
L'acquisition, la propriété, l'administration, l'exploitation directes ou indirectes de tous immeubles.
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Finances de SCI LA TROTTIERE
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INSEEGérant
Établissements de SCI LA TROTTIERE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69390 MILLERYSiègeActif
331 719 666 00025 · ouvert le 28 février 1985 · NAF 6820B
- 69390 MILLERYFermé
331 719 666 00017 · ouvert le 08 janvier 1985 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA TROTTIERE
INPIConformité de SCI LA TROTTIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TROTTIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA TROTTIERE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA TROTTIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA TROTTIERE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 28 février 1985
Questions fréquentes sur SCI LA TROTTIERE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA TROTTIERE ?
Le numéro SIREN de SCI LA TROTTIERE est 331 719 666. Le SIRET de son siège social est 331 719 666 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23331719666.
Qui dirige SCI LA TROTTIERE ?
SCI LA TROTTIERE est dirigée par SYLVIE GINON, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LA TROTTIERE ?
Le siège social de SCI LA TROTTIERE est situé 1421 Che du Coutois, 69390 Millery.
SCI LA TROTTIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA TROTTIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA TROTTIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA TROTTIERE.
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