SCI LA TRUFFE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 439 956 376, SCI LA TRUFFE est une SCI créée le 30 novembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve à Monts-de-Randon (48000). Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par HAIAT MENKOUCHA en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LA TRUFFE
INSEE- Dénomination
- SCI LA TRUFFE
- SIREN
- 439 956 376
- SIRET (siège)
- 439 956 376 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR34439956376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 956 376
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152 400 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 novembre 2001
- Siège social
- , 48000, MONTS-DE-RANDON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA TRUFFE
PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL ,LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS
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Finances de SCI LA TRUFFE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA TRUFFE
INSEEÉtablissements de SCI LA TRUFFE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 48000 MONTS-DE-RANDONSiègeActif
439 956 376 00016 · ouvert le 22 novembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA TRUFFE
INPIComptes annuels de SCI LA TRUFFE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA TRUFFE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA TRUFFE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TRUFFE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA TRUFFE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries content
Décision du 10 juillet 2026 · N° 2023014924
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 mars 2026 · N° 20-12.526
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience ordinaire
Décision du 03 mars 2026 · N° 2024002729
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 06 mai 2025 · N° 22/05601
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 14 novembre 2024 · N° 23/15209
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 27 juin 2024 · N° 23/15209
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 27 mai 2024 · N° 24/00111
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 septembre 2017 · N° 15-23.693
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 septembre 2016 · N° 15-22.227
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 juin 2016 · N° 15-16.511
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 27 mai 2015 · N° 13/07425
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 09 novembre 2011 · N° 10/00962
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 octobre 1994 · N° 93-44.217
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA TRUFFE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA TRUFFE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 novembre 2001
Questions fréquentes sur SCI LA TRUFFE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA TRUFFE ?
Le numéro SIREN de SCI LA TRUFFE est 439 956 376. Le SIRET de son siège social est 439 956 376 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34439956376.
Qui dirige SCI LA TRUFFE ?
SCI LA TRUFFE est dirigée par HAIAT MENKOUCHA, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LA TRUFFE ?
Le siège social de SCI LA TRUFFE est situé à Monts-de-Randon (48000).
SCI LA TRUFFE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA TRUFFE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA TRUFFE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA TRUFFE.
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