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SCI LA TUILERIE

Active
Siren423 765 106SCI42110 PONCINSCréée le 23 novembre 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
686,02 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 423 765 106, SCI LA TUILERIE est une SCI créée le 23 novembre 2005. Elle est domiciliée Domaine des Bruyeres, 42110 Poncins. SCI LA TUILERIE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN BASSON, gérant.

Fiche d'identité de SCI LA TUILERIE

Dénomination
SCI LA TUILERIE
SIREN
423 765 106
SIRET (siège)
423 765 106 00020
N° TVA intracommunautaire
FR41423765106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 765 106
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
686,02 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 novembre 2005
Siège social
DOMAINE DES BRUYERES, 42110, PONCINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA TUILERIE

exploitation mise en valeur administration de tous immeubles bâtis ou non bâtis

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LA TUILERIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA TUILERIE

JB

JEAN BASSON

Gérant

Depuis la création (23 novembre 2005) · 20 ans

GB

GARRY BASSON

Autre

Depuis la création (23 novembre 2005) · 20 ans

Établissements de SCI LA TUILERIE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42110 PONCINSSiègeActif

    423 765 106 00020 · ouvert le 10 juillet 1948 · NAF 6820B

  • 42000 SAINT-ETIENNEFermé

    423 765 106 00012 · ouvert le 10 juillet 1948 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LA TUILERIE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCI LA TUILERIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TUILERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

83 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA TUILERIE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA TUILERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA TUILERIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 2005

Questions fréquentes sur SCI LA TUILERIE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA TUILERIE ?

Le numéro SIREN de SCI LA TUILERIE est 423 765 106. Le SIRET de son siège social est 423 765 106 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41423765106.

Qui dirige SCI LA TUILERIE ?

SCI LA TUILERIE est dirigée par JEAN BASSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA TUILERIE ?

Le siège social de SCI LA TUILERIE est situé Domaine des Bruyeres, 42110 Poncins.

SCI LA TUILERIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA TUILERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA TUILERIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA TUILERIE.

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