SCI LA VANLEE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 110 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA VANLEE est une SCI immatriculée le 5 mai 1992 sous le numéro SIREN 385 240 239. Elle est domiciliée Rte de Cerences za, 50290 Brehal. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DOMINIQUE JUVIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LA VANLEE
INSEE- Dénomination
- SCI LA VANLEE
- SIREN
- 385 240 239
- SIRET (siège)
- 385 240 239 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR67385240239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 385 240 239
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 109 763,29 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 mai 1992
- Siège social
- RTE DE CERENCES ZA, 50290, BREHAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA VANLEE
Administration et gestion d'un bien immobilier.
Finances de SCI LA VANLEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA VANLEE
INSEEÉtablissements de SCI LA VANLEE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50290 BREHALSiègeActif
385 240 239 00017 · ouvert le 09 avril 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA VANLEE
INPIComptes annuels de SCI LA VANLEE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA VANLEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA VANLEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA VANLEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA VANLEE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 2 procéd. orales
Décision du 06 juillet 2026 · N° 25/00270
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA VANLEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA VANLEE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances
- création
Date d'effet : 05 mai 1992
Questions fréquentes sur SCI LA VANLEE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA VANLEE ?
Le numéro SIREN de SCI LA VANLEE est 385 240 239. Le SIRET de son siège social est 385 240 239 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67385240239.
Qui dirige SCI LA VANLEE ?
SCI LA VANLEE est dirigée par DOMINIQUE JUVIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA VANLEE ?
Le siège social de SCI LA VANLEE est situé Rte de Cerences za, 50290 Brehal.
SCI LA VANLEE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA VANLEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA VANLEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA VANLEE.
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