SCI LA VESICULE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA VESICULE est une SCI immatriculée le 19 avril 1990 sous le numéro SIREN 377 761 374. Son siège social est situé rue de la Commanderie, 69720 Saint-Bonnet-de-Mure. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ERIC BANDET exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA VESICULE
INSEE- Dénomination
- SCI LA VESICULE
- SIREN
- 377 761 374
- SIRET (siège)
- 377 761 374 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR57377761374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 761 374
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 avril 1990
- Siège social
- RUE DE LA COMMANDERIE, 69720, SAINT-BONNET-DE-MURE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA VESICULE
Acquisition de biens et droits immobiliers à St Bonnet de Mure et la location desdits locaux.
Finances de SCI LA VESICULE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA VESICULE
INSEEBODACCAutre
Autre
Anciens dirigeants (1)
BANDET Eric nom d'usage · de avril 2019 à avril 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA VESICULE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69720 SAINT-BONNET-DE-MURESiègeActif
377 761 374 00018 · ouvert le 28 février 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA VESICULE
INPIComptes annuels de SCI LA VESICULE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA VESICULE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA VESICULE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA VESICULE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA VESICULE. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre CIVILE
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/01262
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 28 septembre 2023 · N° 20/07100
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 10 avril 2019 · N° 18-13.453
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 décembre 2017 · N° 17-11.252
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 3
Décision du 15 janvier 2015 · N° 13/21846
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA VESICULE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA VESICULE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 19 avril 1990
Questions fréquentes sur SCI LA VESICULE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA VESICULE ?
Le numéro SIREN de SCI LA VESICULE est 377 761 374. Le SIRET de son siège social est 377 761 374 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57377761374.
Qui dirige SCI LA VESICULE ?
SCI LA VESICULE est dirigée par ERIC BANDET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA VESICULE ?
Le siège social de SCI LA VESICULE est situé rue de la Commanderie, 69720 Saint-Bonnet-de-Mure.
SCI LA VESICULE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA VESICULE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA VESICULE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA VESICULE.
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