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SCI LE BALCON

Active
Siren341 437 689SCI84000 AVIGNONCréée le 10 juin 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions81 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 341 437 689, SCI LE BALCON est une SCI créée le 10 juin 1987. Son siège social est situé 38 rue Guillaume Puy, 84000 Avignon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DOMINIQUE GROSJEAN, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE BALCON

Dénomination
SCI LE BALCON
SIREN
341 437 689
SIRET (siège)
341 437 689 00019
N° TVA intracommunautaire
FR63341437689Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 437 689
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 juin 1987
Siège social
38 RUE GUILLAUME PUY, 84000, AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE BALCON

L'ACQUISITION DANS LA COMMUNE D'AVIGNON, 36 BIS RUE GUILLAUME PUY CADAS- TRE SECTUIB DM NÈ497 POUR 1 ARE 09 CENTIARE LES LOTS NÈ 1,2,3.

Finances de SCI LE BALCON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BALCON

SB

SERGE BARBUSCIA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juin 1987) · 39 ans

AB

AURELIE BARBUSCIA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juin 1987) · 39 ans

BB

BENOIT BARBUSCIA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juin 1987) · 39 ans

FB

FLEUR-ANNE BARBUSCIA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juin 1987) · 39 ans

MB

MARIE BARBUSCIA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juin 1987) · 39 ans

JB

JEAN-BAPTISTE BARBUSCIA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juin 1987) · 39 ans

DG

DOMINIQUE GROSJEAN

Gérant

Depuis la création (10 juin 1987) · 39 ans

Établissements de SCI LE BALCON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeActif

    341 437 689 00019 · ouvert le 10 juin 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE BALCON

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 05 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 octobre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Comptes annuels de SCI LE BALCON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BALCON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BALCON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BALCON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

81 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BALCON. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BALCON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BALCON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 1987

Questions fréquentes sur SCI LE BALCON

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BALCON ?

Le numéro SIREN de SCI LE BALCON est 341 437 689. Le SIRET de son siège social est 341 437 689 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63341437689.

Qui dirige SCI LE BALCON ?

SCI LE BALCON est dirigée par DOMINIQUE GROSJEAN, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE BALCON ?

Le siège social de SCI LE BALCON est situé 38 rue Guillaume Puy, 84000 Avignon.

SCI LE BALCON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BALCON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BALCON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BALCON.

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