SCI LE BARCELONE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE BARCELONE est une SCI immatriculée le 12 avril 2005 sous le numéro SIREN 481 841 047. Elle est domiciliée 6 rue du Mistral Lot les Musiciens, 34970 Lattes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ANDRE GONZALEZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE BARCELONE
INSEE- Dénomination
- SCI LE BARCELONE
- SIREN
- 481 841 047
- SIRET (siège)
- 481 841 047 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR53481841047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 841 047
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 avril 2005
- Siège social
- 6 RUE DU MISTRAL LOT LES MUSICIENS, 34970, LATTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BARCELONE
ACQUISITION ADMINISTRATION ET GESTION DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS
Finances de SCI LE BARCELONE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BARCELONE
INSEEÉtablissements de SCI LE BARCELONE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34970 LATTESSiègeActif
481 841 047 00014 · ouvert le 25 mars 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE BARCELONE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LE BARCELONE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BARCELONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE BARCELONE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BARCELONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BARCELONE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux général Proxi
Décision du 07 novembre 2025 · N° 25/00917
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 25 juin 2020 · N° 19/02438
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 avril 1999 · N° 97-18.622
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 octobre 1997 · N° 95-43.626
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 octobre 1996 · N° 93-46.289
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 juin 1990 · N° 89-11.409
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BARCELONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE BARCELONE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 avril 2005
Questions fréquentes sur SCI LE BARCELONE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BARCELONE ?
Le numéro SIREN de SCI LE BARCELONE est 481 841 047. Le SIRET de son siège social est 481 841 047 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53481841047.
Qui dirige SCI LE BARCELONE ?
SCI LE BARCELONE est dirigée par ANDRE GONZALEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BARCELONE ?
Le siège social de SCI LE BARCELONE est situé 6 rue du Mistral Lot les Musiciens, 34970 Lattes.
SCI LE BARCELONE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BARCELONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BARCELONE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BARCELONE.
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